Chasser sans souscrire à une ACCA ou AICA

[wilou82]

Bonjour à tous,



Mon grand-père était maraîcher et à toujours un terrain de 2 hectares à peu près, il est accoler à d'autre terrain bien plus grand et aucun n'est séparer par des clôtures. (tous cultivé de maïs, arbres fruitiers ou autres...). Je me demandé si avec seulement une validation départementale et une autorisation des différents propriétaires que je connais pour la plus part je pourrais chasser sur toutes ces terres? Ou me faut il absolument souscrire à l'ACCA dont ils font partie? Je vais débuter dans la chasse cette années si j'obtient mon permis en Septembre donc je voudrai me renseigner, car il y a sur ces terres énormément de Palombe, des lapins, quelques Renards et j'ai trouvé des traces de Sangliers, chevreuil et biche...



Merci à vous.



Cordialement.



Wilou82

[Promeneur de fusil81]

Si je ne te raconte pas de bêtise, ton grand père doit pouvoir faire valoir son droit de chasse.



C'est à dire avoir une carte de chasse propriétaire validée par l'acca de la commune en question, bien mois chère qu'une carte d'acca pour un chasseur lambda.

[wilou82]

@Promeneur de fusil81 wrote:Si je ne te raconte pas de bêtise, ton grand père doit pouvoir faire valoir son droit de chasse.



C'est à dire avoir une carte de chasse propriétaire validée par l'acca de la commune en question, bien mois chère qu'une carte d'acca pour un chasseur lambda.





Oui mais lui n'a jamais chassé... il n'as pas de permis de chasse....

Je précise que ces terrains sont en zones verte en bordure de Tarn (à Montauban)

[Promeneur de fusil81]

Je chasse sur les terres de mon beau père qui lui non plus n'a jamais chassé.

Nous allons voir le président de l'Acca de sa commune et il demande des cartes propriétaires pour les personnes qui chasseront sur ses terres.



Un conseil, va voir le président l'Acca et demande lui, c'est le mieu.

[AFPV]

En toute logique, tu peux demander une carte de l'ACCA, en tant que membres de droit. Mais en aucun cas tu ne peux chasser sans être sociétaire.

Une partie des réponses est là : http://www.oncfs.gouv.fr/ACCA-faq177



L'acquéreur d'une parcelle d'un terrain, dont le propriétaire a apporté le droit de chasse à une association de chasse communale, ne peut pas chasser sur ses terres.

Lorsque le propriétaire d'un terrain fait apport de son droit de chasse à une association communale de chasse (ACCA), ce droit ne peut pas être fractionné, ni cédé à l'acquéreur d'une partie de ce terrain. Seuls le conjoint du propriétaire, ses ascendants et ses descendants peuvent prétendre à être admis comme membres de l'association.



Reste à l'acquéreur de parcelles deux solutions. Il peut chasser dans sa propre commune de domicile ou de résidence ou bien solliciter une carte d'adhésion en tant que membre extérieur à une ACCA.



Les fédérations départementales des chasseurs mettent à disposition la liste des places disponibles dans les ACCA du département. Les chasseurs citadins peuvent, par ailleurs, bénéficier de cartes temporaires d'adhésion.

[tich54]

chez moi ,la surface est de minmum 40h,pour pouvoir se garder le droit de chasse

[wilou82]

Bon très bien je vais me renseigner pour tout ça alors



Merci à tous

[dan17]

Bonjour Wilou82,

Dés lors que:

-votre grand-père (ou arrière grand-père) était propriétaire à la création de l'ACCA,

-une partie de la parcelle est située à plus de 150m des habitations, c'est à dire appartenant au territoire,

vous avez droit de chasser sur le territoire de l'ACCA selon l'article L422-21 du code de l'environnement, en adhérent à cette ACCA. Le Président de l'ACCA ne peut pas vous refuser, il en a pas le droit.

cordialement

dan17