Déclaration fusil et après?

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
facoco
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Message par facoco »

Bonjour à tous,



Je suis heureux, j'ai passé mon permis de chasse vendredi et je l'ai eu yah:ou



J'ai envoyé la validation ce matin, reste pluis qu'a attendre.



Je vais avoir comme fusil de chasse, un manufrance Perfex qui me vient de mon oncle et qui n'a jamais été déclaré.



J'ai lu qu'il fallait faire la déclaration en tant qu'héritage de famille. Et après? il se passe quoi?



Est-ce que je peu aller chasser avec mon fusil? ou est-ce que je doit attendre un récépissé qui risque de mettre 107ans a arriver? Comment cela s'est-il passé pour vous?



Merci de m'éclairer.. :idea:
Alexis43
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Message par Alexis43 »

Salut,



Ben une fois que tu as envoyé ta déclaration, tu attends...des fois pas longtemps, des fois plus...



Bon après, je te rappelle que l'effet est rétroactif si tu as acquis ce fusil après le 01/12/2011 (de mémoire) .



8)
papy78
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Message par papy78 »

bonjour



c'est un semi auto ou un superposé ou juxtaposé
facoco
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Message par facoco »

@Alexis: J'aime bien le "... des fois pas longtemps, des fois plus..." :D



@Papy78: Il s'agit d'un semi auto. Pourquoi? Si il s'agit d'un superposé ou juxta, c'est différent? car sinon, en attendant j'en prend un pas trop cher d'occaz

La saison passe vite et j'ai pas enveie d'attendre l'année prochaine..





@Sanka17: C'est a peu près ce que m'as dit le président de ma société de chasse. Il avait déclaré une arme il y a plusieurs années, il n'as jamais rien reçu. Il m'as fait comprendre qu'il faut que je le déclare mais que je n'attende pas après le papier.. mais aussi qu'en cas de contrôle... :?



Et tu chasse avec? est-ce que tu t'es déja fait controler? et qu'est-ce qu'on risque?
papy78
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Message par papy78 »

oui, un semi auto soumis a déclaration



tu peux faire le papier et le faire dans une



gendarmerie ou un commissariat de police



il te fourniront une copie qui prouve que ta



demande a été effectuée



moi, c'est ce que j'ai fait



superposé , juxtaposé acquis avant fin 2011 ne



sont pas soumis a enregistrement



si je ne fais pas d'erreur sur la date



bonne chance
titou 66
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Message par titou 66 »

Pour moi ici pas de problèmes particulier

Je viens de déclaré un mixte ca a mis en gros un mois , en attendant j'ai chassé avec .Je ne risquais pas grand chose , ma déclaration portée en main propre à la sous préfecture à eux de faire le boulot

Idem pour les 2 armes que j'ai vendu

Celle qui est resté dans le département à mis environs un mois pour être régularisée , l'autre pas de nouvelles de l'acheteur donc....
facoco
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Message par facoco »

Lorsque vous déclarez une arme, est-ce que vous avez un papier a garder sur vous pour les présenter au cas ou?



De toutes façon, lorsqu'on est contron doit juste présenter permis, validation et assurance. Il n'y a pas de carte grise des armes a feu pour l'instant, donc je pense que les contrôle des armes ne se font uniquement en cas de "problèmes".. DOnc dès que je reçoit ma validation, j'envoie ma déclaration et je part chasser!! :mrgreen:
facoco
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Message par facoco »

J'ai un collègue chasseur qui m'as dit aussi que c'était bon, qu'il avait attendu 1 an pour une carabine achetée à l'armurerie.. donc....



Mais je pensait que c'était plus "réglementé" que ça :wink:



Tant mieux du coup, je devrait recevoir ma validation aujourd'hui ou demain donc c'est bientôt tout bon :mrgreen:
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