Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?

[chasseur35]

Bonsoir tout le monde!



Je suis propriétaire de trois parcelles sur une ACCA, ou je n'habite pas, qui en tout réprésente une superficie de bois d'environ 4 hectares et le président de l'ACCA refuse de me délivrer une carte de chasse.

En m'indiquant que j'ai acheté mes terrains après la création de l'ACCA, et que mon terrain est une micro-parcelle...

Cela veut-dire qu'aujourd'hui j'apporte des terrains chassables (en plus l'un des meilleurs endroits pour chasser la bécasse) sur l'Acca et que je dois regarder les autres chasser sur mes terres... Mais ou va -ton?? Je trouve que cela est d'un grand ridicule pour l'Acca, car la seule solution qui va me resté à faire, à moins que vous en m'apportez une, va être de tout engrillager et de leut interdire l'accès...

Cela peut-être la mort d'une Acca, selon moi, car si tout le monde se met à faire cela, les superficies des Acca vont diminuées.

Il y a des choses qui me dépassent car pour moi il est plus bénéficiable à l'Acca, que ce soit un chasseur qui achète un terrain ou il y a en plus moyen d'effectuer un aménagement, au lieu que ce soit des propiiétaires de chevaux ou autres et qui veut dire "pas de chasse"...

Le plus touchant c'est d'entendre dire que les Acca voient leurs nombres d'adhérents diminués tous les ans...



Donc aujourd'hui je voudrais savoir ce que je peux entreprendre:

- soit essayer de les enmenner devant le tribunal (en essayant de savoir ce qu'ils entendent par microparcelle...);

- soit d'engrillager mon terrain, mais aurais-je le droit de cahsser dedans sans carte???



En tout cas je ne compte pas en rester là, donc si toute fois vous avez déja vécu ce genre de situation et que vous pouvez m'apportez des solutions, je suis preneur!!!



Merci d'avance.

[bof]

je pense que tu vas trouver toutes tes reponses ici http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/ter ... 2-1-29.pdf



j'espere que les reponses entraineront les solutions

bon courage

[sainthub]

Ca peut te parraître étrange, mais l'ACCA est dans son droit !



Tu est propriétaire après la constitution de l'ACCA, dont les terrains avaient déjà été apportés à la société.



De plus ta superficie de 4 Ha ne satisfait pas à la possibilité de retrait qui est de 20 Ha d'un seul tenant.



Amicalement, sainthub.

[chasseur35]

Propriétaire après la création, je suis d'accord, mais cela veut dire que dans quelques années plus aucun aucun apporteur de terrain chassable sera vivant, donc les chasseurs de la commune pourront chasser sur tous les terrains qui appertiendront peut-être à des chasseurs.. Je pense que cela amènera beaucoup de tension dans les Acca et du grand n'importe quoi... Regardez les autres chasser, à la vitesse là c'est pas comme ça que le nombre de chasseurs va augmenter....

Mon souhait quand j'ai acheté ces terres n'étaient pas de les retirer de la commune mais seulement faire un apport interessant pour les chasseurs, au lieu de voir un déboisement de plus...

l'option du grillage va être la seule solution....

[falcor31]

un de plus qui participe à la mort de notre passion!

[sainthub]

@chasseur35 wrote:Propriétaire après la création, je suis d'accord, mais cela veut dire que dans quelques années plus aucun aucun apporteur de terrain chassable sera vivant, donc les chasseurs de la commune pourront chasser sur tous les terrains qui appertiendront peut-être à des chasseurs.. Je pense que cela amènera beaucoup de tension dans les Acca et du grand n'importe quoi... Regardez les autres chasser, à la vitesse là c'est pas comme ça que le nombre de chasseurs va augmenter....

Mon souhait quand j'ai acheté ces terres n'étaient pas de les retirer de la commune mais seulement faire un apport interessant pour les chasseurs, au lieu de voir un déboisement de plus...

l'option du grillage va être la seule solution....



Alors, excuse moi, mais je ne saisis pas ton problème !



- Les chasseurs chassent déjà sur les terrains qui ont été apporté à l'ACCA.

- Si ton souhait est de ne pas retirer les terres, n'y aurait-il pas contradiction avec ton envie de les "grillager" ?



Tout ça ne me semble guère cohérent, ce qui te gène surtout, c'est de ne pas avoir la carte de cette ACCA, me semble t-il ?



@+, SH.

[lemon]

@sainthub wrote:



Alors, excuse moi, mais je ne saisis pas ton problème !



- Les chasseurs chassent déjà sur les terrains qui ont été apporté à l'ACCA.

- Si ton souhait est de ne pas retirer les terres, n'y aurait-il pas contradiction avec ton envie de les "grillager" ?



Tout ça ne me semble guère cohérent, ce qui te gène surtout, c'est de ne pas avoir la carte de cette ACCA, me semble t-il ?



@+, SH.



je pense qu'il faut le comprendre,



il possède du terrain, et on lui refuse la carte, et les autres chasseurs ont le droit de chasser sur ses terrains



par contre, il est vrai qu'il faut etre propriétaire de 20 ha d'un seul tenant,



mais perso, la loi est mal faite de ce coté,



je pense qu'il à le droit d'etre en colère et de vouloir grillager afin que les chasseurs ne chassent pas sur ses 3 ha surtout si ses 3 ha son propice pour la bécasse,



perso, je le comprends,

moi meme je posséde quelque ha dans la Loire (que je ne chasse pas) et je serais très mécontent que l'on me refuse la carte si j'avais envie d'y chasser.

[marco46]

Je suis tout a fait d'accord avec lemon.

Les autre aurais le droit de chasser chez lui et lui n'aurais pas le droit d'y chasser.

Je comprend tout a fait sa frustration et puisque lui ne peut pas y chasser alors autant que personne n'y chasse puisque c'est tout de meme lui qui devrait etre le premier a chasser sur ses terres.

Ce n'est plus legislatif mais il s'agit tous simplement de bon sens.

A bon entendeur.

[Charles Ingalls]

Je le comprends également. La moindre des choses serait de lui donner une carte.

[bof]

je trouve les responsables de l'ACCA un peu gonfler quand même, leur demarche va vers une monopolisation de la chasse, c'est pas cool, si 5 ou 10 chasseurs par an arretent sur ce territoire et que personne ne peut y rentrer, voila l'aubaine pour les restant...

il faut mettre un grand coup de pied là dedans et secouer ça