transport de cartouches

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
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Benoit
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Inscription : 13 juil. 2004 16:51

Message par Benoit »

Salut,

Hier un copain à fait l’objet d’un contrôle routier, pendant qu’il vérifiaient les papiers (ils étaient en

règle), un des policiers a vérifié l’intérieur de son coffre avec sa lampe électrique et a constaté la

présence de cartouches de chasse(2 ou 3 qui traînaient).

Lui ayant demandé des explication sur la présence de ces munitions, il expliqué qu’il était chasseur,

et qu’elles avaient certainement glissées de son sac.

Ni une ni deux, il lui demande son permis de chasse.Il répond qu’il ne l’a pas sur lui, et qu’en

l’absence de son arme dans le coffre, il n’a pas à justifier du permis de chasse pour détenir

seulement des cartouches.

Le policier, après avoir regardé ses collègues incrédule, l’a laissé repartir sans insister, car

visiblement, ils ne savaient pas si mon copain avait raison ou non.

Q’en pensez-vous?

Cordialement,

E.B
chasseur38
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Inscription : 12 févr. 2005 10:50

Message par chasseur38 »

Bonjour ,





Je trouve cool que ton copain sens est bien tirée mais de la part des policiers ce n'est pas bien il aurons du pas le laisser partir.



Au plaisir de vous lire.

Chasseur38
lolo
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Inscription : 18 févr. 2004 08:41

Message par lolo »

@chasseur38 wrote:Bonjour ,





Je trouve cool que ton copain sens est bien tirée mais de la part des policiers ce n'est pas bien il aurons du pas le laisser partir.



Au plaisir de vous lire.

Chasseur38



Pourquoi?????



Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.





LOLO
Benoit
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Inscription : 13 juil. 2004 16:51

Message par Benoit »

@lolo wrote:

Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.





LOLO



Ok, donc il a eu raison de dire qu'il n'avait pas à l'avoir sur lui.... :D



Gonflé quand même, parce que s'ils avaient voulu le faire chier....ils auraient trouvés autre chose.....
candide
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Message par candide »

Bonjour,



Je confirme que pour transporter des cartouches de chasse, aucune autorisation n'est demandée.



Je ne suis même pas sur ( a confirmer) que pour transporter une arme de cinquième catégorie il faille avoir son permis sur soi, on peut d'ailleurs effectuer le transport pour un tiers?



D'autre part, je vous rappelle que seul un douanier peut fouiller un véhicule ou des effets personnels, un policier peut à la rigueur vous demander d'ouvrir le coffre , point.
yoyo
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Message par yoyo »

salut



tout a fait candide, seul les douaniers peuvent fouiller un véhicule sauf en cas de flagrant delit ou les gendarmes et policiers peuvent fouiller le véhicule



a+

yoyo
Webmaster
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Message par Webmaster »

mais ou commence et ou s'arrete le flagrant délis ?? lol



Si ils voyent un detecteur de radar par exemple sur le tableau de bord il peuvent le saisir.... :?



@+

Jacques
daniel-le-solognot
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Message par daniel-le-solognot »

lu



attention les amis ,le territoire Français est toujours en plan vigipirates et la gendarmerie peut fouiller certains véhicules.



slt du slgt
maurice
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Inscription : 18 févr. 2004 20:05

Message par maurice »

@Webmaster wrote:

Si ils voyent un detecteur de radar par exemple sur le tableau de bord il peuvent le saisir.... :?

@+

Jacques

Ce garçon m'inquiète :D :wink:

Et il nous faut quand même quelqu'un pour tenir le site. A la "santé", tu crois qu'on a des ordinateurs, jacques :D :wink:

Maurice
le mulet
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Inscription : 01 mars 2005 11:00

Message par le mulet »

bonjour,

pour répondre à ce que tu disais candide, il me semble que lorsque tu transporte une arme, il faut justifié le transport (pour aller à la chasse, chez l'armurier, au stand de tir ou pour un déménagement). Par contre, je ne pense pas que le permis soit obligatoire car celui qui à une arme de chasse en sa possession alors qu'il a arreté de chassé et qu'il veut l'emmener chez l'armurier, c'est son droit. La detention de l'arme de 5 ème catégorie n'est pas soumis à autorisation.

Quand aux cartouches, le transport ne pose pas de problème car généralement, pour une grosse quantité, on à son permis de chasse sur soi ( pour chasser ou achat de cartouche). Et pour 2 ou 3 cartouches, il faut vraiment tomber sur un c.. pour être ennuyé lors d'un control.
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