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Je trouve cool que ton copain sens est bien tirée mais de la part des policiers ce n'est pas bien il aurons du pas le laisser partir.
Au plaisir de vous lire.
Chasseur38
Pourquoi?????
Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.
Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.
LOLO
Ok, donc il a eu raison de dire qu'il n'avait pas à l'avoir sur lui....
Gonflé quand même, parce que s'ils avaient voulu le faire chier....ils auraient trouvés autre chose.....
Je confirme que pour transporter des cartouches de chasse, aucune autorisation n'est demandée.
Je ne suis même pas sur ( a confirmer) que pour transporter une arme de cinquième catégorie il faille avoir son permis sur soi, on peut d'ailleurs effectuer le transport pour un tiers?
D'autre part, je vous rappelle que seul un douanier peut fouiller un véhicule ou des effets personnels, un policier peut à la rigueur vous demander d'ouvrir le coffre , point.
tout a fait candide, seul les douaniers peuvent fouiller un véhicule sauf en cas de flagrant delit ou les gendarmes et policiers peuvent fouiller le véhicule
pour répondre à ce que tu disais candide, il me semble que lorsque tu transporte une arme, il faut justifié le transport (pour aller à la chasse, chez l'armurier, au stand de tir ou pour un déménagement). Par contre, je ne pense pas que le permis soit obligatoire car celui qui à une arme de chasse en sa possession alors qu'il a arreté de chassé et qu'il veut l'emmener chez l'armurier, c'est son droit. La detention de l'arme de 5 ème catégorie n'est pas soumis à autorisation.
Quand aux cartouches, le transport ne pose pas de problème car généralement, pour une grosse quantité, on à son permis de chasse sur soi ( pour chasser ou achat de cartouche). Et pour 2 ou 3 cartouches, il faut vraiment tomber sur un c.. pour être ennuyé lors d'un control.
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