vente de fusil sans permis

[brolhab]

Bonjour à tous,

comme vous pouvez le lire à travers le titre, je me trouve devant un souci (probablement évoqué dans ce forum mais je n'ai pas vraiment trouvé, désolé ).

Lors de l'achat de notre maison, nous avons demandé en commun accord avec les vendeurs (héritiers de la propriétaire) à ce que les effets de celle ci (aujourd'hui placée en maison de retraite) ne soient pas détruits dans la mesure où il y avait encore du matériel récupérable.

Après tri, nous avons découvert un fusil de chasse (Manufrance, Robust, calibre 12). N'étant pas intéressés, nous cherchons à la vendre. D'après les différents forums/articles que l'on a pu lire sur internet, il semble qu'il faut un permis pour cela...

Pour faire les choses correctement, nous aimerions savoir où trouver les textes légaux encadrant la vente d'arme de chasse dont on aurait "hérité" sans permis (comment, à qui, avec quels documents ?).

Question subsidiaire : comment connaitre le prix approximatif d'une telle arme (n'ayant pas d'information à son sujet) ?

Merci d'avance pour vos réponses .

[titou 66]

Les préfectures ont un service pour ce qui est des armes .

Tu peu trouver aussi sur le site légifrance mais c'est ardu .

[brolhab]

Merci Titou. Je vais me renseigner auprès de la préfecture !

[totophe14]

Salut, tu peut enregistrer un fusil de chasse sans permis il faut un certificat médical de moins d'un mois après tu fais une demande a la préf, c'est plus facile pour les jexta c'est juste un enregistrement pas comme les semi auto .



perso j'ai eu un semi auto et un jexta qui n'avait jamais était déclaré j'ai réussi à les déclarer en faisant la demande avec un armurier



dans tout les cas (préf ou armurier) ça prend du temps ça peut aller jusqu'à un ans avant d'avoir les papiers



...

[brolhab]

Merci Totophe, je sais maintenant qu'il y a un petit raccourci pour régler ce petit souci !