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- par maestrelli
- 15 juil. 2012 08:59
- Forum : Divers
- Sujet : EGALITE POUR TOUS
- Réponses : 1
- Vues : 278
<t>CHASSEURS DE FRANCE REVOLTEZ VOUS CONTRE LES ABUS DE POUVOIR DES STATUTS DES STES DE CHASSE QUI INSISTENT POUR NE PAS VOIR QUE DES CITOYENS QUI PAIENT LES MEMES IMPOTS EN RESIDENCE SECONDAIRE QUE LES HABITANTS A L'ANNEE ONT LES MEMES DROITS . LES HOMMES NAISSENT LIBRES EST EGAUX EN DROITS ET EN D...
- par maestrelli
- 19 déc. 2008 17:37
- Forum : Divers
- Sujet : DISCRIMINATION
- Réponses : 7
- Vues : 461
<t>bonjour et merçi .je suis proprietaire depuis 2005 et je suis toujours sur le meme statut mais malgre que je m entende bien avec les chasseurs et les membres du bureau si un homme de loi me donne une reponse precise et que je suis dans mon droit je monte au creneau juste pour le principe.j ai con...
- par maestrelli
- 18 déc. 2008 17:05
- Forum : Divers
- Sujet : DISCRIMINATION
- Réponses : 7
- Vues : 461
merçi pour les reponses. il est question d'une societe de chasse avec quelques proprietaires et une grosse majorite de terrains communaux cedes a la dite societe .a+ encore merçi
- par maestrelli
- 23 août 2008 16:11
- Forum : Divers
- Sujet : DISCRIMINATION
- Réponses : 7
- Vues : 461
<t>bonjour a tous et bonne saison 2008/2009.QUESTION .je suis propriétaire d'une maison que je n'habite pas toute l'année et je chasse mais je paie la carte plus chère et je n'ai pas droit aux invitations qui sont payantes.Je paye les mèmes impots que les autres habitants sur la commune et cela m'en...
