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par Madcow57
31 août 2014 18:39
Forum : Législation
Sujet : Droit de chasse
Réponses : 3
Vues : 152

Les taxes on toujours ete aproximativement similaire qu'il y est eu reserve ou pas ca fait parti de mon incomprehension. Je sait pas si quelqu'un du forum aurait pu etre dans ma situation et si il y avait eu une issue favorable...
par Madcow57
31 août 2014 08:17
Forum : Législation
Sujet : Droit de chasse
Réponses : 3
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non, le terrain fait presque 9ha en tout mais au niveau surface d'eau (haute eau) c'est déclaré 4.8ha. j'aurais éspéré une dérogation pour si peu... surtout que les année précédante il avait été acordé sans souci... je suis a 1h de metz en moselle
par Madcow57
31 août 2014 07:49
Forum : Législation
Sujet : Droit de chasse
Réponses : 3
Vues : 152

<t>Bonjour, je suis nouveau sur votre forum que je trouve très instructif mais j'ai une question dont je trouve pas la réponse.<br/> <br/> <br/> <br/> Je vous explique je possède un plan d'eau en Moselle ou je souhaiterai avoir le droit de chasse, seulement il y a 9ans lors du renouvellement des bau...