Autorisation de pénétrer sur un terrain

Débattez sur la chasse dans son ensemble. Pour tous les sujets généraux qui n'ont pas leur place ailleurs
Chevalfou
Messages : 5
Inscription : 23 juil. 2010 11:01

Message par Chevalfou »

Bonjour,



J'aimerais demander une autorisation à un propriétaire terrien de pénétrer sur ses terres pour pouvoir être mieux placée pour mes affûts photos. Mais il a déjà donné son autorisation pour droit de chasse à un chasseur.



Affûter en photo peut il être considéré comme chasser ? Aurait il le droit de me donner cette autorisation s'il était d'accord ?



"Qu'est-ce que le droit de chasse ?

Le droit de chasse est un des droits d'usage liés au droit de propriété. Il ne peut être vendu séparément de la propriété qui en est le support. Le propriétaire peut en jouir directement. Le droit peut être loué ou apporté à une association à titre gratuit ou onéreux : il y a alors cession du droit de chasse. Le propriétaire peut également accorder l'autorisation de chasser sur ses terrains, sans céder son droit de chasse, au chasseur de son choix. Dans ce cas ce droit de chasser sera réservé au seul chasseur autorisé."



Merci
Zenie
Messages : 1832
Inscription : 13 janv. 2009 20:51

Message par Zenie »

Bonjour,

Si le propriétaire te donne son autorisation pour passer sur son terrain, il peut être utile de lui demander les coordonnées du chasseur qui officie sur les lieux.

De cette façon tu pourras lui demander quand est-ce quil est présent, là ou il se place et ou il se garre par exemple pour que tu sache si il est là quand tu arrive et pouvoir te faire plaisir en toute sécurité.

Si le courant passe bien avec lui et si il connait bien le territoire tu pourrais même lui demander quelques conseils :D

Cdlt
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