Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France
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bonjour je vous explique en deux mots notre situation :
notre societe qui existe depuis 70 ans avait deux carnets de battue et depuis deux ans des problemes avec une equipe de battue se sont crees car elle ne respectait pas les regles de securite et elle agressait les chassseurs de notre équipe ... donc le president de notre association a pris la decision avec le bureau de ne plus avoir deux carnets de battue mais un seul qu'il prendrait lui meme a son nom et donc pour l'equipe qui pose des problemes ce fut le drame : ils disent qu'ils ne veulent pas chasser avec nous tous reunis ...
depuis quelques temps ils ont cree une deuxieme societe de chasse(sans carnet de battue qu'il n'ont pas car il ne detienne pas 100 hectars atenants) et puis comme le maire de la commune les favorise et prend parti pour ces 4 personnes il dit que si l'on ne trouve pas d'arrangement (= que l'on ne redonne pas un deuxieme carnet ou qu'on ne leurs donne pas un jour dans la semaine )il va prendre un arrete interdisant la chasse pour soit disant des problemes de securite alors qu'il n'y a jamais eu de probleme (pas de mort, pas de plainte ...) sauf par les gens qu'il defend qui eux cause des problemes surtout qu'il y a deux mois de cela le maire etait totelement pour qu'il y ait un carnet de battue que tout le monde chasse ensemble mais maintenent que ses amis ne sont pas d'accord il a totalement change de discours...
j'aurais aime savoir de quel droit dispose un maire sur la chasse. a t'il le droit de la fermer (terrains communaux ou prives) et si on l'attaque au tribunal qu'est ce que ca donnerait?
merci de m'aider car la ca commence a faire beaucoup et tout le monde en a marre de leurs polemiques
salut,tu devrais peut etre commencer a en parler a ta fédé qui te conseillerons ou te donnerons la marche a suivre.pour ce qui est du problème c'est lamentable,les anti chasse nous font bien assez ch..r comme ça sans que l'on s'etripe entre nous
Salut à toi delap06, tu sais les fédérations de sont pas au courant de grand chose et quand elles le sont, elles font un peu se qu'elles veulent.
Je suis de la marne et franchement j'ai était déçu de ma fédé qui n'était pas du tout objective dans ses prises de décision. On peut même dire qu'elle avait pris parti dans des problèmes de chasse comme celui que tu cite ci-dessus.
Tu sais, on a beau être en France, il y a encore beaucoup de passe droit ou même de conruptionn à plus ou moins grande échelle.
De toute façon ceux qui veulent le pouvoir ne le veulent pas pour en rien, je l'ai appris à mes dépend....
Pour la mairie, j'ai eu le même coup, la chasse était suspendu la semaine pour éviter les accrochage et les problèmes de sécurité.Mais elle aurait pu être totaltment fermée.
Par contre s'il y a beaucoup de gibiers style sangliers, tu peux faire endossé le coût des dégâts à la mairie si elle ferme la chasse, ou tu peux faire pression pour la même chose.
S'agit-il d'une ACCA? Si c'est le cas, elle a été créée sous l'autorité du Maire et enregistrée à la préfecture; elle englobe les terrains communaux et particuliers sous certaines conditions, et le Maire ne peut pas les reprendre tant que l'ACCA existe légalement.
Mais il peut prendre un arrêté d'interdiction de la chasse sur la commune si cette décision est explicitement motivée. Vous pouvez attaquer l'arrêté devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois.
Si c'est une simple association loi 1901, il faut examiner dans quelles conditions les terrains communaux lui sont alloués.
Ben dites donc les gars c'est sacrement le bordel chez vous !! Moi des fois je me plaints mais ce sont des agneaux les miens !! lol !!!
Je vous avoue que je n'ai pas lu le post dans le détail, mais en gros il y a eu scission de la socièté en deux parties. Le maire semble du côté des nouveaux arrivants. Jusque là rien d'illégale à priori si ce n'est le manque d'intégrité dont tu accuses ton maire.
Au niveau de la chasse, le maire peut prendre pratiquement tout les arrêtés qu'il veut, juste en les motivants par la sécurité ou le maintien de l'ordre public. Là déjà si vous êtes pas d'accord entre vous c'est pas la peine, vous pouvez attaquer au tribunal administratif, c'est perdu d'avance.
Pour les droits de chasse dans les communaux quand ils existent, regardez vos baux encore là s'ils éxistent, c'est pas toujours fait dans les règles.
Le maire peut interdire la chasse sur les communaux ou les donner à son gré aprés prise d'une délib, si pas de baux antérieur aux nouveaux arrivants, rien ne s'y oppose à priori.
En un mot comme en cent quand ça commence comme ça, le bordel n'apporte que le bordel. Pour tenir une société à peu prés correctement il faut une main de fer dans un gant de velours, des fois même le gant de velours est superflu et il faut une forte personalité et beaucoup de charisme !! lol !!
Nous ne pouvons que brasser du vent, n'étant en possession que de la version d'un des protagonistes. Une délib bien sur n'est pas le seul fait du maire, mais d'une décision majoritaire du conseil municipal. Pour ce qui est du préfet, il n'a pas à mettre son nez là dedans dans la mesure où la procédure n'est pas entachée d'irrégularité, mais il faudra avant tout passer par le tribunal administratif. Bonjour l'ambiance, il ne doit pas y avoir que des renards chez vous pour se bouffer le nez de cette façon !!!!!!!
Les histoires qui ne se règlent pas entre hommes, cloche merle et compagnie, peuvent durer et pourrir les relations pendant des années. Il n'y a pas d'adultes chez vous qui peuvent s'asseoir autour d'une table et régler ce problème ??
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