droit de chasser

[chalexdine]

Bonjour, je vais essayé d'être clair.



Je chasse dans un petit village, avec mon père depuis plus de 10 ans. Avant j'habitais chez mes parents, mais aujourd'hui je n'habite plus dans le village. Mes parents ont une maison avec 6000 m2 de terrain. Il y a 2 ou 3 ans le président de notre ACCA décide de changer les règles et de ne plus me donner ma carte de chasse car je n'habite plus la commune. Avec mon père on recherche des amis qui peuvent nous donner leur droit de chasse avec du terrain pour pouvoir profiter de notre passion ensemble, et éviter de payer une carte d'étranger aussi. On trouve mais finalement le président se ravise et me laisse ma carte jusqu'à maintenant.

Or le week end dernier, on invite un ami à chasser le petit gibier à la maison comme chaque année.

Nous ne chassons pas le gros gibiers.

Et pendant la chasse on voit le président qui promène en voiture et qui va a la battue au sangliers. mon père lui discute et pendant qu'il discute il nous part un lièvre des pieds qu'on tu.

Le président dit beau coup de fusil blablabla, on est en règle on continu notre chasse.

Puis on va faire quelques haies pour dénicher quelques grives.

Arrivés en bout de haies après avoir tirés quelques coups de fusils et ramassés nos grives des chiens de battue arrivent accompagnés de leur maitre et nous demandent ce qu'on a tiré?

Nous répondons des grives. Et on leur demande ce qu'ils chassent car on a vu un chevreuil. Ils nous répondent on est au sanglier.

La haie que nous venons de faire est privé mais nous avons l'autorisation nous de pouvoir y chasser.



A midi on reçoit un coup de fil du président, disant que c'est privé et que des gens se sont plaint et que l'an prochain je n'aurais plus ma carte.



On est alors voir le propriétaire qui nous donne l'autorisation et nous a re confirmé que nous avions le droit de chasser ici.



Ma question donc, le Président jaloux, qu'on est tué un lièvre sous son nez et peut être qu'on ai géné leur chasse mais il n'y avait aucun panneau comme quoi ils étaient en battue, comment peut on donc savoir qu'il ne faut pas chasser pendant que eux on le droit, les chasseurs de battue ont ils plus de droit que les chasseurs de petits gibiers ? a t'il le droit de m'enlever la carte sachant que d'usage il me la donnait les années passées ?



Ce phénomène de jalousie est incompréhenssible pour moi car je ne suis pas jaloux de leur sangliers chevreuils... Il y a de la place pour tous...



Si quelqu'un a un texte de loi sur les usages a la chasse interdisant comme dans le code du travail de les dénoncer comme ça je suis preneur, par avance merci



En espérant avoir était clair!!!

[Red cloud]

Si vous êtes en ACCA, il faut que vous apportiez la preuve que vous répondez éventuellement aux conditions d'adhésion, vous pouvez trouver les textes de loi sur le net si on ne vous donne pas les statuts sur place.

Si ce n'est pas une ACCA il faut demander les statuts, et idem voir les conditions qui sont écrites.

On ne peut pas reprocher à un Président d'appliquer le règlement si compte tenu de ce qui est écrit vous ne pouvez pas ou plus être membre, et c'est assez normal que des gens se plaignent s'ils constatent un passe droit.

Après il faut voir s'il existe une autre possibilité d'obtenir une carte type étranger.

[chalexdine]

Merci de ta réponse Cloud, je suis en ACCA, mais j'ai du mal m'expliquer car tu répond à coté de la plaque.



Je ne fais plus parti des ayant le droit de chasser depuis plusieurs années car je n'habite plus la commune, mais le Président depuis de nombreuses années me laisse chasser comme n'importe quel habitant de la commune. Ca c'est un passe droit !!!! Passe droit qu'il octroi pas qu'à moi d'ailleurs.



Ensuite le Président est dans son rôle effectivement si des gens se plaignent, mais personne ne se plaint mis à part lui et toute sa clique, qui était en battue !!! Alors que j'ai l'autorisation du propriétaire du terrain, et que lui ne l'a pas.



Moi ils ne me dérangent pas quand ils font leurs battues, si je sais ou ils sont je vais chasser ailleurs, la il n'y avait aucun signalement rien donc à reprocher...



Ma question est donc la suivante sachant qu'il existe un usage depuis plusieurs années est ce que cette usage peu être dénoncé par le Président, si oui c'est tous les gens a qui il doit retirer la carte et faire payer une carte étranger, et dans une commune de moins de 400 habitants ça fera plus grand monde à leurs battues.



J'espère avoir étais plus concis.



Je veux bien qu'on me fasse des reproches quand je fais une connerie et quand c'est justifié mais quand je suis dans mon bon droit je cherche à le faire valoir !

[Red cloud]

A côté de la plaque.... ....les choses sont assez simples,

-> soit tu as de l'influence locale, un pouvoir direct ou indirect de nuisance pour faire revenir à la situation antérieure, bancale mais à priori d'usage et toi même tu dis que c'est un passe droit, donc non conforme aux statuts (là dessus personne ne peut te conseiller);

-> soit tu n'en as pas et dans ce cas on en revient à ce que je disais c'est à dire la loi, ça c'est ce qu'on appelle le bon droit.



Tu parles de l'autorisation d'un propriétaire, je ne vois pas ce que ça vient faire là dans un régime d'ACCA.



Donc ce droit, sous réserve que ça s'applique bien à ton cas, tu peux tenter de le faire appliquer statuts en main avec le Président, et si ça ne marche pas l'étape suivante c'est FDC, ONCFS avec lesquels tu peux échanger...

[SCHNUTZ]

Je ne connais pas tous les rouages d'une ACCA, mais il me semble que toutes les terres sont chassables par tous les membres de cette ACCA, et un propriétaire ne peut pas interdire de chasser sur ses terres, sauf si ce dernier s'oppose (opposition de conscience)au droit de chasse mais alors personne ne pourra chasser sur ces terres mais il pourra donner le droit de destruction des nuisibles.

L'opposition territoriale, si le propriétaire dispose d'une superficie suffisante pour le faire.

L'accueil d'un étranger peut se faire si c'est prévu dans les statuts, l'octroi d'une carte ne veut pas dire adhésion, je pense que le bureau peut à tout moment y mettre fin (normalement fin de saison)si un ayant droit arrive dans la société, où si le nombre de 10 % d'étrangers et atteint ou supérieur.

Maintenant, tu n'es pas très cohérent lorsque tu dis qu'il n'y a que lui... Et d'ajouter toute sa clique. Combien d'individus chassent en battue avec lui?

[chalexdine]

Merci Cloud là tu répond à ma question donc je t'en remercie, mais je ne veux pas m'embéter si j'avais trouvé un texte de loi je lui aurais apporté, or si je ne suis ni influent ni souhaite l'être je vais donc les laisser chasser entre eux et irais dans une autre commune ou personne ne se battra pour un bout de viande.



Shnutz merci aussi tu as répondu a ce que je demandais, quand je dis sa clique je pense que c'est les gens de la battue a qui ça pose problème qu'on chasse le petit gibier, il voudrait qu'on aille avec eu mais ça ne nous intéresse pas, mais je ne vais pas débattre de la chasse au petit et gros gibier chacun son plaisir



Je pense toutefois que c'est une histoire de jalousie quand même, et la chasse tourne toujours autour de ça !!!

Je suis juste un chasseur du diamnche qui passe un bon moment de promenade avec son vieux père et son chien fidèle, si je tu c'est bien si je tu pas ce n'est pas grave le principal étant de voir du gibier et de voir travailler le chien !!!

[galochon]

Bonjour,

Jalousie où pas tes parents ont une maison sur la commune, tu es obligatoirement ayant-droit que tu y habite ou non !



galochon

[chalexdine]

Bonjour Galachon



si j'ai bien compris je ne pense pas que c'est comme ça, même si mes parents ont une maison c'est eux qui ont un droit de chasser par leurs descendants directs.

[chalexdine]

Voilà merci Darnepassion, mon père est domicilié sur la commune et les 6000m2 sont autour de la maison, dont une partie cloturé pour que le chien ne vagabonde pas une autre partie non cloturé mais planté en chène truffier et au bord de la route.

Donc si je lis bien je n'ai pas de droit de chasse sur la commune !