Juste quelques petites questions

[christof]

Voila ,



J'habite à la campagne et j'ai , au bout de mon jardin une pature qui m'appartient . tout autour de chez moi , ce ne sont que des patures ou des bois . Mes enfants jouent souvent dans cette pature et emmenent souvent notre chien . Ce dimanche matin , j'ai apperçu un chien de chasse dans notre pature . je suis allé voir , et dans la pature d'à coté , il y avait en groupe de chasseurs . Tres cordialement , je leur ai demandé de rappeler leur chiens car j'avais moi aussi un chien ( tres gros !!) et qu'il y avait risque de bagarre . Ils se sont immediatement executé sans probleme . Cependant , je me posais une question : Ont-il le droit de chasser assi pres de mon jardin , il y a quand même risque quand mes enfants jouent , si mon chien bouffe le leur , pourais-je etre tenu responsable , ont-ils le droit de penetrer chez moi , si ils poursuivent du gibier ou pour le recuperer si ce gibier tombent chez moi ...



merci de vos reponses



Cordialement



Christophe

[Alain87]

Salut Christof,



Je suppose, puisque tu ne semble pas avoir baillé ton terrain à une société de chasse, que tu te trouve confronté à une ACCA (Association Communale de chasse Agrée).



Si c'est le cas, saches que les terrain situés dans un rayon de 150 mètres autour de ton habitation ne son pas inclus dans le territoire de chasse de cette association.



Donc, sur les terrains situés dans les 150 mètres et t'appartenant, tu peux y interdire la chasse. Pour les autres, dans ce même rayon, vois si le propriétaire veut interdire aussi (c'est lui seul qui décide).



Mais il faut matérialiser la limite avec des panneaux pour bien signifier aux chasseurs qu'ils ne peuvent aller au-delà. En absence de signalisation, ils peuvent considérer qu'il s'agit d'un accord tacite ...



A+

[christof]

Merci Alain ,



mon terrain est strictement cloturé avec du fil barbelé , cela n'est pas suffisant ?



quand on parle de150 metres , c'est 150 m de la maison , ou 150 m de la limite de la propriété ? Ce terrain peut en effet etre assimilé à mon jardin , puisqu'il y est directement atenant ....

[lolo]

Adishatz à tots



Tout dépend de ce que tu appelle pature et sa surface. Légalement un jardin doit etre cloturé, si un incident survenais dedans tu en serai responsable. Un chasseur droit de récupérer son gibier (la permission du propriétaire et quand même souhaitable, pour l'entente).



Pour ce qui est des enfants, chasse est interdite dans un rayon de 150m autour des maisons, mais le tir face à des maisons au dela de cette limite est aussi interdite. Donc logiquement pas de pluies de plombs.



Par contre même si tu interdit la chasse sur cette pature, le droit de passage s'apliquera quand même.



Adiu



LOLO

[Champagnol]

Notre ami, étant d'un département du nord de la france, il n'est probablement pas sous le régime d'une ACCA. Dans ce cas, les chasseurs n'ont pas à pénétrer sur ton terrain sans ton autorisation.

Il est préférable que tu indiques clairement ton souhait par un panonceau (si possible de bonne entente, par exemple : "merci de ne pas chasser dans cette propriété") sur ta cloture.



A+

[christof]

Merci de vos reponses . je vais suivre vos conseils et mettre un panneau . Mon probleme et surtout pour mon chien . c'est un tres gros gabarit ( 80 Kg ) et si quelqu'un s'aventurait sur son territoire , il pourait y avoir un accident ..... je sais que les chasseurs tiennent à leur chiens !!



En effet , je suis du Nord de la France , et je ne pense pas que soit tennu à un droit de passage . Cependant , si c'etait le cas , que faudrait-il faire ? enpecher mon chien de se prommener sur son territoire , pour laisser passer des inconnus ??? c'est ça ??? c'est quand meme bizarre ces regles .... c'est pas fait pour la paix des menages , ça !!

[juju22]

tu peux aussi signaler que ton chien monte la garde... Apres ceux qui s'aventure sur une propriété privée le font a leur risques et perils !!

chez moi, mon jardin est cloturer par un grillage (les barbelés j'aime pas trop...) il n'y pas mieux pour eviter les rencontres malencontreuses entre chiens...

le panneau est surtout la pour prevenir et dissuader les marchands qui font du porte a porte de ne pas trop s'aventurer par chez moi !! Comme ca on est bcp moins embeté !!

[o.j]

Tu dis que ton terrain est clôture, ton chien ne peut pas se balader a l’extérieur,et donc le droit de passage ne s’applique pas sur ta parcelle de terrain mais pour les terrains avoisinants s’ils ne le sont pas.

[candide]

80 kg!! es tu sur deja que c'est un chien!!!

[bucheron]

sa se trouve c'est un petit bélier