Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France
Les forums de discussions Chasse Passion c'est plus de 30 sections pour tous les chasseurs de grand et petit gibiers, sauvaginiers, archées, veneurs...
J'ai vu ce post hier Benoît, et ne t'ai pas répondu parce que je pense qu'il doit y avoir plus compétent que moi pour le faire. ils doivent être en w.e. et ils ont bien raison.
Je connais un peu cet organisme, qui fédère ou plutôt conseille un peu les propirétaires privés.
Je fais des sorties botaniques avec leur technicien qui est membre de la même asso bota que moi.
Il est là pour les conseiller.
Si personne ne peut t'en dire plus, je me renseignerai et compléterai mon post
Les propriétaires forestiers possédant une superficie supérieure à 4Ha de bois sont automatiquement enregistrés au C.R.P.F. (Centre Régionale de la Propriété Forestière).
Ces propriétaires peuvent trouver auprès de cet organisme de nombreuses aides pour la gestion de leurs bois. C'est aussi le CRPF qui intervient pour le subventionnement de travaux ou de remaniement foncier (échange de terrains), etc...
Je te laisse le lien de leur site, si tu veux en savoir un peu plus.
Merci pour le lien, je suis allé voir, mais pour Languedoc Roussillon, il y a:"Page en cours de développement".Je suis pas plus avancé.Merci quand même.
@Alain87 wrote:Les propriétaires forestiers possédant une superficie supérieure à 4Ha de bois sont automatiquement enregistrés au C.R.P.F. (Centre Régionale de la Propriété Forestière).
Ces propriétaires peuvent trouver auprès de cet organisme de nombreuses aides pour la gestion de leurs bois. C'est aussi le CRPF qui intervient pour le subventionnement de travaux ou de remaniement foncier (échange de terrains), etc...
Salut,
Oui, je me suis renseigné, c’est à partir du cadastre, que tu es répertorié. A ce sujet sur les relevés
de propriétés du cadastre, les terres sont classées par:
T= terre
L= lande
J= jardin
BT= bois.Que signifie le T après le B de bois?
De plus, certaines parcelles qui sont classées en landes, sont à présent des bois (des dizaines
d’années après la dernière mise à jour du cadastre certainement).Est-il préférable d’en changer la
nature? auprès de qui? quelle incidence (fiscale ou autre)? et le coût?, ou vaut-il mieux rien dire?
Pour commencer, concernant la nature cadastrale, le BT signifie Bois en Taillis..
Tu peux aussi avoir:
BR ou B RES = Bois de Résineux
B CHAT = Bois de chataigniers
S = Sol (pour les bâtiments)
AG = Agrément (pour les parcs attenant aux habitations)
P = Pré
Etc...
----
Il se peut que d'anciennes parcelles agricoles, qui n'ont plus été exploitées depuis longtemps, aient changé de nature. Ainsi des terres (T) ou landes (L) sont devenues des bois par colonisation naturelle de la forêt.
Ce qu'on appelle le revenu cadastral est calculé à partir d'un coeficient propre à chaque nature de terrain et t'impose en fonction des possibilités de revenus que tu peut en tirer.
Ainsi tu paira plus pour une terre agricole (T) qui peut te fournir des céréales, des légumes ou autres chaque année, que pour un taillis qui mettra 30 ans à pousser et qui te fournira 600€ de bois au bout des 30 ans !
Donc tu as tout intérêt de faire faire les modifications, bien que la différence ne se connaîtra pas énormément.
Et dans l'autre sens, également... Un contrôle (bien que rare) pourrait conduire les services des impôts à te faire payer le du des 5 dernières années ...
Les modifications se font auprès des services du cadastre dont dépend ta commune.
Pour commencer, concernant la nature cadastrale, le BT signifie Bois en Taillis..
Tu peux aussi avoir:
BR ou B RES = Bois de Résineux
B CHAT = Bois de chataigniers
S = Sol (pour les bâtiments)
AG = Agrément (pour les parcs attenant aux habitations)
P = Pré
Etc...
----
Il se peut que d'anciennes parcelles agricoles, qui n'ont plus été exploitées depuis longtemps, aient changé de nature. Ainsi des terres (T) ou landes (L) sont devenues des bois par colonisation naturelle de la forêt.
Ce qu'on appelle le revenu cadastral est calculé à partir d'un coeficient propre à chaque nature de terrain et t'impose en fonction des possibilités de revenus que tu peut en tirer.
Ainsi tu paira plus pour une terre agricole (T) qui peut te fournir des céréales, des légumes ou autres chaque année, que pour un taillis qui mettra 30 ans à pousser et qui te fournira 600€ de bois au bout des 30 ans !
Donc tu as tout intérêt de faire faire les modifications, bien que la différence ne se connaîtra pas énormément.
Et dans l'autre sens, également... Un contrôle (bien que rare) pourrait conduire les services des impôts à te faire payer le du des 5 dernières années ...
Les modifications se font auprès des services du cadastre dont dépend ta commune.
A+
Salut Alain,
Merci pour ta réponse, Bois en taillis, ok, mon ancien fermier, appelait ça du “bois de service”,
c’est en fait du chêne blanc (pédonculé je crois) pour le principal, sorbier , puis noisetier et buis pour le sous bois (bon pour les remises à bécasses....) .Pour ce qui est des landes devenues des bois à
présent, je vais faire le nécessaire. Pour les anciennes terres que l’on à remis en culture, j’ai déjà vu
avec la maison de l’agriculture, qui à l’aide d’un logiciel qui calcule automatiquement la superficie
avec des photos satellite, a mis à jour les surfaces cultivées (ça c’est pour les déclarations de l’actuel exploitant), mais elles ont toujours été référencées comme terres.
Opt-out complete; your visits to this website will not be recorded by the Web Analytics tool. Note that if you clear your cookies, delete the opt-out cookie, or if you change computers or Web browsers, you will need to perform the opt-out procedure again.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
The tracking opt-out feature requires cookies to be enabled.
et ils ont bien raison.
