Le droit dans les sociétés de chasse privée

[kpitaine-flam]

Salut,



Je fais partie d'une association de chasse privée constitué de 7 chasseurs.

2 chasseurs (appelons les X et Y) ne se parle plus et X ne veux plus chasser lorsque Y est présent.

Comme X possède des terres il n'a pas voulu les signer pour la société de chasse (afin que Y ne chasse plus sur ses terres), mais il a autorisé verbalement aux autres chasseurs de la société le droit de chasse.

Le président de notre association, devant le refus de signer de X et en bon ami de Y, a viré X de la société sans nous consulter (nous = tous les membres de l'association).



Je voudrai savoir si notre président avait le droit de viré qq'un sans nous faire voter d'abord?



Merci.

[lolo]

légalement, si il n'y a pas de conseil d'administration, il a les pleins pouvoir, moralement c'est pas tres sympa et il aurait du organiser une reunion extraordinaire.



Il faut voir les statuts de l'asso, si il y en a!!!!!!!



LOLO

[kpitaine-flam]

Salut,



Un Conseil d'administration?



Il y a un président, un secrétaire, un trésorier, etc...



En ce qui concerne les règles de l'association je ne les connais pas car c'est ma première année au sein ce cette société.

[lolo]

Dans toutes asso loi 1901, il y a un C-A, c'est lui et lui seul qui a droit de exclure sur un membre avec vote à la majorité.

[Benoit]

@kpitaine-flam wrote:Salut,



Un Conseil d'administration?



Il y a un président, un secrétaire, un trésorier, etc...



En ce qui concerne les règles de l'association je ne les connais pas car c'est ma première année au sein ce cette société.



Salut,

Vous pourriez demander la tenue d'une assemblée générale extraordinaire, à cette occasion, vous pourriez changer de Président, si vous êtes majoritaires, et reintégrer X, surtout s'il est proprio!

A+

E.B