Je confirme les dire de lolo :
Ton fusil fait partie des armes de 5 eme catégories
Depuis le décret de décembre 1998, les armes de la 5e catégorie comprennent désormais des armes soumises à déclaration et d'autres qui ne sont pas soumises à des formalités.
Les armes sans formalités :
Ce sont les fusils, carabines et canardières à canon lisse tirant un coup par canon, qui sont désormais les seules armes de chasse dont la détention n'est pas soumise à déclaration ou autorisation.
Les armes soumises à déclaration :
En revanche, les autres armes de chasse classées en 5e catégorie sont soumises à déclaration telles que:
-les fusils et carabines semi-automatiques ou à répétition, à un ou plusieurs canons lisses ;
-les fusils et carabines à canon rayé et à percussion centrale, à l'exception de ceux pouvant tirer des munitions utilisables dans des armes classées matériel de guerre ;
-les fusils combinant un canon rayé et un canon lisse (mixte), deux canons lisses et un canon rayé ou deux canons rayés et un lisse (drilling), deux canons rayés (express), quatre canons dont un rayé (vierling) tirant un coup par canon, dont la longueur totale est supérieure à 80 cm ou la longueur des canons est supérieure à 45 cm.
Tu peut donc vendre ton fusil directement a un particulier mais celui doit obligatoirement avoir +18 ans, te présenté un Carte d'identitée ainsi qu'un permis de chasse ou une licences de tir de l'année en cours ou de l'année précedente.
D'autre part, toute personne ayant été traitée dans un hôpital psychiatrique ne pourra acquérir ou détenir une arme ou des munitions si elle n'est pas en mesure de produire un certificat délivré par un médecin psychiatre.
Tu nous dit avoir arrêter la chasse, bien que cela soit dommage soit le bienvenue parmis nous et n'hésite pas a venir de temps en temps
