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[domi82]

salut,

Je suis dans 2 ACCA distinctes, je réside dans aucune des 2, mais étant gendre de prorio, j'ai les droits de chasse.

les prix : sociétaire:55€-31€ / non sociétaire:180€-95€

voili-voilou...

[LeBecassier]

Pour ces 170, j'ai :



- droit à 1 lièvre par chasseur (ouvert 2 dimanches)

- 1 perdrix en individuel par chasseur (ouvert 2 dimanche)

- n perdrix en battues ( 1seule battue dans l'année)

- 2 faisans par dimanche par chasseur (60 lachers pour 40 chasseurs tous les dimaches)

- droit à 5 bracelets chevreuil pour la société (en battue)



Territoire : environ 600 hectares de plaines et 350 de bois + les réserves de chasses (20 hectares environ non chassés)

[titou73]

et ben dis donc ce sont les etrangers dans la commune qui doivent heureux (240€). Moi je suis le trésorier d'une petite ACCA en savoie. La carte sociétaire (Résident, ayany droit et locataires sur la commune) est à 60€. C'est une carte que l'on ne peut pas refuser. Pour les etrangers (145€), il font la demande au président, avant la fin mars pour l'année suivante. Depuis les ghangements de status, leur nombre est fixé d'une année sur l'autre en AG. (environ 10% des sociétaires). Ce sont les membres du bureau qui vote chaque année pour dire qui sera pris ou non, à savoir qu'une carte donnée une année ne vos pas à vie, il y vote chaque saison.On a aussi mis en place une carte demi-tarif pour les etrangers qui chassent depuis plus de 10 ans dans la commune.

[christou55]

ma chasse c'est 1000 hectare de bois est plaine ya beaucoup de gibiers un lievre par chasseur 2 week end ouvert droit a 3 faisans par personne et par jour de chasse ouvert 2 week-end les perdrix on n'en n'a pas beaucoup par cher nous voir meme pas du tout!!voila

[jasonx]

la saison étant presque fini,jeme suis renseigné pour l'ACCAde mon coin a la mairie et on ma dit euuuu nous à la mairie on s'occupe pas de la chasse,je sais pas ce que c'est une acca,mais j'ai quand meme eu le droit a un numéro d'un élu qui chasse!espoir espoir!

[winnie]

25 euros....

[niouf-niouf]

Je suis mort de rire!!!!!!!!!!!!!!



La mairie ne s'occupe pas de chasse



Mais la mairie sait-elle que le siege sociale d'une ACCA est obligeatoirement a la mairie

Sait-elle qu'elle doit afficher la date de l'AG 10 avant cette date et afficher pendant 10 jours le compte rendu de cette AG



Ah l'administration ..... c'est pas nous c'est l'autre service et rebelotte rebelotte



Prend contact avec la fédé de ton département. eux savent qui est le président de l'ACCA de ta commune.

[septime]

LeBecassier wrote:
Moi je paye 170 en tant que sociétaire. Pour les actionnaires, c'est 240.[/quote



Bonjour,



On est bien sur les ACCA? Dans ce cas le barême des ations est fixé par les statuts, soit de 2 à 5 fois la cotisation de base (membre de droit, ce que tu appelles "sociétaires"). Donc tes chiffres ne collent pas car, si la cotisation de base est 170, le minimum demandé aux sociétaires "admis"(étrangers, oit être de 340 e.

C'est comme MAXIME 10, qui dit payer 190 e pendant trois ans puis 90 € ensuite. Ca ne tient pas debout(a moins qu'il soit hrs ACCA).

Il dit payer un "droit d'entrée". C'est illégal, tout au plus une participation au repeuplement du début de saison, à condition que l'ACCA justifie sur facture cette dépense.

Ben mes perdreaux! Vous vous faites plumer...

Quoi qu'il en soit, ça confirme je que je dénonce à longeur d'année: il n'y a pas plus anti-démocratique qu'une ACCA. [/url][/list]