Droit de chasse et habitations

[septime]

@GONTIER wrote:Excuse moi je ne comprend pas ce que tu dis.La honte c' est de chasser à moins de 150m des habitations?Normalement rien n' interdit de chasser à moins de 150m des habitations.D' ailleurs au permis que j' ai passé l' année derniere on apprend que dans une ACCA le droit de chasse appartient au proprio des maisons à moins de 150m!Mais qu'il doit tirer dans la direction opposée des maisons...alors?





Je ne connais pas les examinateurs mais, au cas particulier, il faut leur dire d'arrêter de boire.

[cedric_clt]

http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions06.php



Je suis chasseur sur un territoire privé de 54 Ha, sans habitations a moins de 300 metres. Donc peu concerné par la question.



Mais j'ai des amis non chasseurs qui m'ont posé la question sur ce point

c'est pour ca que j'ai fais une recherche a l'oncfs.



En revanche je me pose la question des nuisance sonores car mon poste à pigeon est dans un endroit valloné et malgrès la distance les detonations resonnent.



Peuvent ils porter plainte ?

[septime]

@cedric_clt wrote:http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions06.php



Je suis chasseur sur un territoire privé de 54 Ha, sans habitations a moins de 300 metres. Donc peu concerné par la question.



Mais j'ai des amis non chasseurs qui m'ont posé la question sur ce point

c'est pour ca que j'ai fais une recherche a l'oncfs.



En revanche je me pose la question des nuisance sonores car mon poste à pigeon est dans un endroit valloné et malgrès la distance les detonations resonnent.



Peuvent ils porter plainte ?



Bonjour,

On peut toujours porter plainte mais, au cas particulier, il est peu problable qu'elle soit suivie d'effet.

J'en veux pour preuve que personne n'a jamais pu interdire un ball-trap, pourtant bruyant et souvent proche des agglomérations. A noter cependant qu'il fait l'objet d'une déclaration en préfecture...

A moins que ton poste fixe soit très proche de tes voisins car,dans ce cas, tout change.

Comme quoi chaque cas est particulier.

Note que les nuisances sonores peuvent être considérées comme telles même dans la tranche horaire de 7 à 19 heures.

[cedric_clt]

Surtout en chassant le dimanche...





En fait c'est pas la proximité qui est genante mais pluot la vallée qui resonne.



Enfin d'un autre coté quand on habite à la campagne faut savoir aussi accepter ceux qui y vivent.



Pas comme les parisiens qui achetent Par chez nous et se plaignent

du chant du coq, du clocher de l'eglise, des tracteurs et tout ce qui s'en suit.



Si tout le monde est conciliant ca se passe bien quoi.