@Ghost-killer wrote:Bien sur, parce que pas grand monde ne connait la réponse exacte, et que personne ne s'est vraiment posé la question...
Et si fox charly se croit plus malin d'etre allé voir dans des livres, c'est son probleme, moi je préfere demander a ceux qui ont de l'experience, qui me donneront la réponse, et surtout qui me diront si porter des balles est inutile ou non, parce qu'etant nouveau chasseur, je sait pas, je suis ce que fait mon ami qui chasse depuis 3 ans.
1° / Ma réflexion est une remarque générale s'appliquant à nombre de tes post Ghost, et pas à celui-ci particulièrement, quoiqu'il ne va pas nous mené pas bien loin …
Très souvent les réponses à tes questions sont très accessibles, il s'agit juste de s'y intéresser. Mais bon tu as raison chacun fait comme il veut, moi je préfère m'instruire/la réflexion et coté législation je ne fais confiance qu'aux codes, après tous le monde est libre de jouer aux moutons de Panurge …
2° / comme tu dis … "pas grand monde ne connaît la réponse exacte", et bien la seule chose que tu pourras obtenir par ce biais est une belle discussion de comptoir stérile …
On parle d'interdiction, de PV ….
Mais qu'est ce qu'est une interdiction ?? : Un acte interdit par une loi, un décret, un arrêté ….
Quelqu'un a-t-il cité un texte …??!!
Un PV c'est quoi ?? : Un rapport rédigé par un agent assermenté pour rapporter des faits de sa compétence. Par "faits" il faut comprendre dans notre cas : infraction.
Et qu'est ce qui défini une infraction ?? Et bien un article Législatif et un Répressif qui fait état des sanctions applicables.
Inutile donc de vous dires que tout PV ne mentionnant pas un article L et R ou qui n'y correspond pas précisément ira directement dans la corbeille du procureur….
Ce qui nous renvoi au point précédant …
La loi interdit de chasser le sangler au plomb (sauf rares exceptions) et impose de tirer le gros gibier avec des balles d'un calibre/énergie minimum, mais qui peu me sortir un article de loi interdisant le tir du petit gibier à balle ???
D'ailleurs, j'ai tué bon nombre de renards … mais encore aucun au plomb et sauf règlement d'ACCA (discutable) m'interdira de tirer le lapin à la carabine ?
@Gilles wrote:En effet, un tribunal pourra te condamner car si tu possède des balles c'est que tu as l'intention de t'en servir donc ... cela s'est déja vu et fait jurisprudence.
Mais depuis quand peut on condamner quelqu'un sur le fait qu'il pourrait éventuellement utiliser un moyen parfaitement légal, à mauvais escient ? Qui est il capable d'assurer ses intentions sans qu'il y ait eu action ou tentative ?
Mme Soleil ??
Je serai curieux de voir cet extrait de jugement … et dans ce cas pauvre type … il devait avoir un piètre avocat.
Maintenant Ghost, comme le dit Gilles si tu as peur pour ta santé toutes les 30 secondes rester à la maison et je dirais surtout à l'abri de tes copains car outre les taureaux et les vilains sangliers, statistiquement c'est par tes camarades que tu as le pus de chance de te faire killer …
