Recherche d'un arrêter prefectoral

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
denis 08
Messages : 333
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Message par denis 08 »

Bonjour



J'aurais voulu savoir où l'on peut trouver les arrêter prefectoraux sur le net car dans le moteur de recherche j'ai tapé arréter prefectoral ardennes chasse, mais je n'ai pas trouvé ce que je voulais!



Merci



A plus
bob123
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Message par bob123 »

LES ARRËTES PREFECTORAUX CONCERNANT LA CHASSE SONT AFFICHES EN MAIRIE ET J EN AI VU DANS LES GENDARMERIES ET BIEN SUR DANS LES PREFECTURES ET SOUS PREFECTURES. SI CELA PEUT T AIDER.LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DOIT EGALEMENT ETRE DESTINATAIRE
triple b25
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Message par triple b25 »

tu est revenu UKOROOS A+
denis 08
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Message par denis 08 »

Merci de vos conseils et de vos recherches!



En fait, j'ai trouvé ce que je voulais, sur l'arrêter des dates d'ouverture et fermetures.

J'aurais voulu savoir si dans le premier point de l'article 3, de l'arrêter, la chasse individuelle silencieuse, est spécifique à la chasse du gros gibier, car ce week end un chasseur m'a dit que pour la chasse du petit gibier on rentrerait dans les "regles" de cet arrêter.



Je pense que ça concerne uniquement le gros gibier, mais il m'a mis le doute, si vous pouriez y jeter un petit coup d'oeil, merci d'avance!

http://www.chasseurdefrance.com/actuali ... 708_08.pdf



Désolé, j'ai pas réussit à recopié ce passage de l'arrêter, pour le transmettre dans le forum!



Merci!



A plus
yoyo
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Message par yoyo »

salut



pour moi cela concerne que le grand gibier.



a+

yoyo
foulque34
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Message par foulque34 »

salut

le mieux est de telephoner directement a la fede !

a+
gaelledieu
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Message par gaelledieu »

oui appelle ta fédération ou passe y, c'est le plus simple
uskoross
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Message par uskoross »

salut DENIS



Cela concerne uniquement le gros gibier avec autorisation et bracelets

chasse a l'approche ou silencieuse



art.4 a 11 pour le petit gibier....@+
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