Comment faire pour vendre un fusil de chasse ?

[candide]

Suis pas si sur, on en a acheté un à un copain pour son anniversaire, l'armurier nous connais mais ne nous a pas demandé son permis.

[tartarin75]

@candide wrote:Suis pas si sur, on en a acheté un à un copain pour son anniversaire, l'armurier nous connais mais ne nous a pas demandé son permis.



Ceci explqiue peut etre cela.



@+

[Gery]

La question de Seb60 reste donc posée : comment vendre une arme à un particulier en toute légalité ? Autrement dit, y-a-t-il des formalités et lesquelles ?

[candide]

@tartarin75 wrote:@candide wrote:Suis pas si sur, on en a acheté un à un copain pour son anniversaire, l'armurier nous connais mais ne nous a pas demandé son permis.



Ceci explqiue peut etre cela.



@+



Non non, en général quand on nous connait on se méfie encore plus!!!



Sinon, je pense qu'un document signé des deux parties stipulant la vente doit suffire (à confirmer)

[tartarin75]

@Géry wrote:La question de Seb60 reste donc posée : comment vendre une arme à un particulier en toute légalité ? Autrement dit, y-a-t-il des formalités et lesquelles ?



Peut un début de réponse ici



http://www.chassepassion.net/forum/view ... 84&start=0



@+

[Gery]

Dans le fil cité plus haut, Popey écrit : "Tu peut donc vendre ton fusil directement a un particulier mais celui doit obligatoirement avoir +18 ans, te présenté un Carte d'identitée ainsi qu'un permis de chasse ou une licences de tir de l'année en cours ou de l'année précedente."

OK, mais je suppose que ces renseignements doivent être consignés sur un formulaire et signés.

[tartarin75]

oui cela s'appele un acte de vente, comme il en existe pour n'importe quelle vente. Tu gardes un exemplaire signé par l'acheteur cela te dégage de toute responsabilité s'il se passe quelque chose avec l'arme suite à la vente.



@+

[Gery]

Et ben voilà. Les choses s'éclaircissent.

[tartarin75]

@Géry wrote:Et ben voilà. Les choses s'éclaircissent.



Suffit de demander!!!



@+

[Webmaster]

@tartarin75 wrote:@Géry wrote:Et ben voilà. Les choses s'éclaircissent.



Suffit de demander!!!



@+



Ah bon ?



Je voudrais donc une Swarovski 2.5-10x50

Un labrador

Une 250 EC-F modèle 2007



Pour l'adresse de livraison, même si tu la connais, ne t'embête pas je ferai un enlèvement à domicile