Balisage et/ou Carte Des terrains ?!

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
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Nohop
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Message par Nohop »

Bonjour



j aimerai savoir si il y a pas moyen d obliger une société à baliser et/ou a creer une carte de leur propre terrain louer.



Je m explique hier je suis allé dans un coin ou j ai le droit de chasser au vue de ma carte Seul hic c'est que au final j ai terminé dans un terrain qui n etait pas a ma société je n etais pas au courant mais le garde qui m a controlé lui l etait bref il a ete relativement cool il m a rien dit juste la phrase : et oui ca change comme le vent .....



Donc voila vous avez compris l interet de ma question !
patrice78
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Message par patrice78 »

Bonjour,

Je sais pas chez toi comment çà ce passe, mais nous faisons toujours une réunion avant l'ouverture. Il dois y avoir un problème de communication dans ta société de chasse.

Pour ce qui est du balisage ou de carte, pas sur que ce soit obligatoire.

A toi de voir avec le président les modifications du territoire.
bob123
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Message par bob123 »

Le balisage n'est pas obligatoire, c'est au chasseur de connaitre les limites de son droit de chasse. Il y a une jurisprudence sur des faits similaires. Sur le sociétés à président intelligent il y des panneaux, ça aide, on ne peut pas se promener avec un plan cadastral dans la poche!
Nohop
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Message par Nohop »

@bob123 wrote:Le balisage n'est pas obligatoire, c'est au chasseur de connaitre les limites de son droit de chasse. Il y a une jurisprudence sur des faits similaires. Sur le sociétés à président intelligent il y des panneaux, ça aide, on ne peut pas se promener avec un plan cadastral dans la poche!



oui voila mais je pense que au final cela aurait ete a l autre societe qui viens d obtenir les terrain de les mettre.Enfin j ai tel mon president il va etudier ca
lord44
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Message par lord44 »

tu peu essayer de te procurer une carte de la ville où tu chasse avec les terrain et tu demande a qui de droit de te montrer les terrain louer par ta societe et tu les marque

ainsi tu sais excatement les limites de tes terrain de chasse et chaque annee tu demande si ça as changer
foulque34
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Message par foulque34 »

je pense qu'il serait judicieux que tous les presidents de chasse fournisse une photocopie de la carte du territoire avec ses limites a chaque membres



a+
Nohop
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Message par Nohop »

Je rebondie sur le sujet pour eviter d en ouvrir un autre.



Ma question est: les societes qui sont presente sur ma commune ont elles l obligation d accepter les habitants proprio dans la dit commune ?



Pourquoi cette question : tout simplement parceque a l heure actuel il y a 2 societes de chasse sur ma commune 1 pour laquelle je suis abonné l autre pour laquelle je ne le suis pas, Le hic est que l autre societe est celle d un village 15km de chez moi et personne ne viens chasser sur ces terrain parceque un peu loin je pense.... Mais le pire est que ils ne veulent pas nouveau adherents en dehors des habitants de leurs villages au final je me retrouve avec 60% des terrain sur lesquelle je ne peux plus aller...



Je ne vous cache pas que c'est un peu la guerre entre les 2 societes, perso je n ai que faire de leurs problemes d interets perso. tout ce que je voie c'est que je ne peux pas chasser la ou j habite ou si je le fait je suis obligé de passer par les terrain de l autre sociéte pour aller sur ceux de la mienne.





Merci d avoir lue si vous arrivez jusque la !



Cordialement Julien.
DAVID34
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Message par DAVID34 »

Chez moi, c'est plus cool. il ya 1 ste de chasse et elle n'a jamais de photocopie du territoire, donc c'est un peu la guerre avec le village voisin qui ne sont que quelque membre et trs peu de terre...vu qu'on rachette tout ah ah ah.
CAPSULE
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Message par CAPSULE »

@Nohop wrote:Je rebondie sur le sujet pour eviter d en ouvrir un autre.



Ma question est: les societes qui sont presente sur ma commune ont elles l obligation d accepter les habitants proprio dans la dit commune ?



.



tout cela dépend des statuts de la dite société mais juridiquement ils ne sont pas obligés de prendre les habitants du village.

Seuls comptent les droits de chasse

la seule solution pour toi et ta société est de soumissionner plus fort lors du renouvellement de bail!



@+
Ghost-killer
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Message par Ghost-killer »

Moi ils ont une vieille photocopie que meme la CIA arriverait pas a décoder... Alors je demande a ceux qui savent.
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