conseil d'administration des ACCA

[collinne]

bonjour ; j'aimerai savoir si une personne qui ne chasse plus ; qui n'est pas propriétaire et qui réside dans une commune peut être menbre du conseil d'administration de l'acca ? comment le conseil se compose t'il ( 2/3 de chasseurs + 1/3 de propriétaires ) ? merçi de me renseigner

[foulque34]

merçi de me renseigner



merci de passer par la case "presentations".....





bonjour ; j'aimerai savoir si une personne qui ne chasse plus ; qui n'est pas propriétaire et qui réside dans une commune peut être menbre du conseil d'administration de l'acca ?



ca sent l'embrouille.....

[collinne]

merci de passer par la case "presentations".....qui se trouve ????

[foulque34]

dans l'index du forum

[collinne]

merçi ; connais tu les réponses à mes questions ?

[foulque34]

ca depend



c'est toi qui veut rentrer dans l'acca ou tu te renseignes sur quelqu'un...



a+

[tv42]

bonsoir pour repondre a ta question : une personne qui n'est ni sociétaire de l'ACCA ni propriétaire de terrain sur la commune ne peut être membre du conseil d'administration de l'ACCA même si il réside sur la commune !!!

[collinne]

cette personne est trésorière au conseil d'administration en tant que chasseur ; ella a crée beaucoup de problèmes depuis 4 ans ; notamment tirage au sort des cartes étrangés mais la n'est pas le problème il se trouve que cette personne dit ne pas vouloir prendre son permis de chasse pour 2008/2009 elle n'est pas propriétaire mais domiciliée dans la commune ;nous avons notre AG le 28/06 peux t'elle rester au bureau pour la saison a venir en sachant quelle est renouvelable en 2010 ;foulque34 je ne me renseigne sur personne mais sur la législation c'est différent

[foulque34]

au 28/06,le permis de chasse n'est pas cense etre valide pour la saison 2008/2009,donc a la date de l'ag,elle sera consideree comme chasseur d'autant que son permis etait valide pour 2007/2008,de plus elle fait deja partie du conseil d'administration



sinon attendre 2010,et l'ejecter en ne renouvellant pas son mandat



ou en parler avec les autres membres du conseil,voire ce qu'ils en pensent....



visite ce lien,descends jusqu'a trouver "Status" et les articles....cela te donnera une idee si deja elle a le droit de figurer dans le conseil...

http://acca-chato9.joueb.com/

a+

[foulque34]

le mieux reste de t'adresser a ta fede,qui eux connaissent exactement quel est le statut exact d'une personne pouvant faire partie du conseil d'une acca