Ultra URGENT!!!!!!!!! Sanction de chasse

[morillon17]

Pour la 1ère fois cette année, je n'ai pas de carte ACCA, ( étranger à la commune).

J'aimerai connaitre les sanctions encourues, sachant que mon permis lui est validé.



REPONSE RAPIDE CAR DEMAIN OUVERTURE

morillon17

[nino]

Peine de mort





:deho:rs

[foulque34]

une amende

[franky38]

salut



une amende, dans ma comune c est 500euros je ne te conseille pas

[jean louis 40]

BONSOIR

Pour ne pas avoir la carte de l'ACCA tu as fait une conn...........ie ?,ci c'est un oubli ou un manque de temps ,demain matin va faire un peu l'anguille chez le président pour obtenir la carte ou chez le garde chasse ;je pense qu'ils ne vont pas te payer le café mdr

Je trouve bizarre ,je fais parti d'un bureau ,nous envoyons l'acceptation de chasser aux membres extérieur par la poste en leur priant de venir a l'assemblée générale et de venir chercher la carte a une date précise ,qui depuis quelques années est de deux jours

Je te conseille de chasser avec la carte de la commune ;tu risques de prendre une bonne douille ;vaut mieux que tu restes au lit avec bobonne ça te coûtera moins cher



Malgres tout bonne chasse ou bonne grâce matinée

[sainthub]

Si morillon17 est "chasseur étranger", sa reconduction d'une année sur l'autre n'est pas obligatoire. A t-il fait sa demand au président de l'ACCA en temps opportun ? A t-il reçu un courrier du président notifiant les raisons de sa non reconduction ?



Article 6 du Statut des ACCA:



Les demandes d’admission correspondantes sont formulées par écrit et adressées avant le 1er avril de chaque année au président de l’association. Celui-ci, sur décision du conseil d’administration et, au besoin, après tirage au sort s’il y a plus de candidatures recevables que de places disponibles, retient les candidatures et en avise les intéressés dont l’admission prend effet, pour une année seulement, à compter du 1er juillet suivant.



En l'absence de ces informations, il n'est pas possible de répondre à la question.



PS: Sans la carte de la société, il n'est pas considéré comme chasseur admis à adhérer à l'association, et de ce fait pourra être verbalisé pour "chasse sur autrui".



Amicalement, SH.

[jean louis 40]

Oki sainthub ,c'est vrais si on ne fait pas la demande avant le premier AVRIL ,la place de l'individu peut -être prise par un autre ; chez nous,nous sommes une petite ACCA et les (((étrangers ))) en général sont des enfants du village qui habitent a l'extérieur ,bien souvent ils viennent aux battues et profitent de porter leurs lettres ou disent au président leur reconduction .Par contre nous ne tirons pas au sort ,le chasseur s'il fait la demande tout les ans peut chasser a vie dans la commune ,si un chasseur abandonne l'ACCA ,un chasseur en attente peut y rentrer



amicalement :welc:om