comment sortir d'une ACCA

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
ultimo
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Message par ultimo »

sortir d'une ACCA

comment des petits propriétaires peuvent se regrouper pour monter un syndicat et sortir d'une ACCA
chasseur28
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Message par chasseur28 »

bonsoir,

la coutume veut qu'un nouveau membre se présente d'abord.

Et un bonjour serais pas trop demandé non ?
ultimo
Messages : 2
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Message par ultimo »

bonjour ,je suis chasseur dans l'herault ,je chasse essentiellement le grand gibier,je participe activement aux manifestations organisée par l'association de chasse aux chiens courant .Je possede des chiens de race porcelaine.
quinquin
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Message par quinquin »

:welc:om :welc:om :welc:om

je crois qu'il faut un minimum d'hectare pour les enlever d'une acca :wink:
sainthub
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Message par sainthub »

Les explications devraient être fournies ici ==>



Mais il est entendu que l'opposition cynégétique ne peut être le fait que d'un seul propriétaire et non d'un groupement. La surface minimale requise d'un seul tenant est variable suivant les départements et les milieux.



Amicalement, sainthub.
chasseur28
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Message par chasseur28 »

Genial tes tableaux St Hubert....je les enregistre à chaque fois ! :carton:es



cdt
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