quels papier portés?

[sainthub]

Et c'est tout à fait normal, le récépissé de déclaration d'arme ne sera JAMAIS demandé par les agents ayant en charge la police de la chasse !



Seules la Gendarmerie, la Police ainsi que les Douanes sont en mesure de réclamer ce document et qu'aucune loi n'oblige à le présenter sur le champ, il pourra toujours l'être à postériori.



Amicalement, sainthub.

[guis83]

la carte europenne d'arme a feu est peut etre plus facile a trimballer non que le papiers de dechlaration???

[Zenie]

Bonjour,

Pour les déclarations d'armes à feu (carabines ou semi-auto), nous avons été controlés il y a deux ans par une patrouille de gendarmerie alors que nous étions au rendez-vous avant une battue.

Ils ont demandés à tous les participants de présenter leurs déclarations si ceux-ci avaient une carabine ou un fusil semi-auto.

Pour ceux qui n'avaient pas leurs papiers (presque la moitier) ils leurs ont demandés de les faxer ou de venir leurs préserter le lundi à la gendarmerie.

Pour l'assurance dont nous sommes obligés d'avoir sur nous l'attestation en action de chasse, les agents peuvent être tolérents. J'ai moi même été contrôlé cette année et je n'avais pas mon attestation.

Ils ont pris mes coordonnées et m'ont demandés de faxer l'attestation d'assurence le lundi.

[chris62]

@falcor31 wrote:Bonjour,

J'ai été contrôlé en chassant le petit gibier, et voilà ce que le garde m'a demandé:

Permis de chasse

Carte d'adhésion à la société de chasse

Pièce d'identité et surtout pas de photocopie

Attestation d'assurance







Falcor,



La pièce d'identité , tu es sur qu'il la faut avec .

Moi , en tout cas je ne l'ai jamais ..et la carte de sociétaire , on n'en a pas !!

a+

[Zenie]

Je ne suis pas su qu'il falle avoir sa carte d'idendité, le permis faisant office de papier officiel.

Pour la carte de sociétaire les gardes les demandent de façon sysématique mais il faut admettre qu'il est très difficile voir bien souvent impossible pour eux de savoir si vous êtes ou non sur le territoire en question (sauf si vous êtes sous le panneau de la chasse voisine). Les limites n'étant jamais franches et pouvant changer, les propriétares variés, les parcelles non louées peuvent de plus se rajouter à cela alors pour des gardes qui tournent sur un département entier...

[falcor31]

Bonjour,

En fait, je n'avais que la photocopie, car j'étais venu dans le véhicule de mon grand-père... bref, je ne portais pas mon permis auto et donc pas ma pièce d'identité, mais seulement la photocopie.

Le garde m'a presque verbalisé (c'est vrai que celui-là est réputé comme étant un gros c.., car un jour il a verbalisé son beau-frère et depuis ils ne se parlent plus... bref) heureusement qu'il connaissait mon grand père depuis plus de 10 ans.

Donc je confirme, il faut la pièce d'identité, selon ce garde chasse.



A+

[yoyo]

bonjour,



attention lorsque vous parlez d'un garde qui vous contrôle. Il faut etre precis sur quels types de garde, car leur prerogative ne sont pas les memes suivant leur statut.

Un garde de chasse particulier assermente commissionne et agréé:

il peut vous controler uniquement sur son territoire d'assermentation.

Permis de chasser + validation + assurance

carte de la société de chasse (si elle existe, car ce n'est pas du tout obligatoire)

un garde fédéral

il peut vous controler uniquement sur son territoire d'assermentation, c'est à dire l'ensemble des territoires de chasse ayant un contrat de garderie avec la FD.

il demande les memes papiers que les gardes particuliers.

la garderie de l'oncfs

controle en tout lieux.

demande les memes papiers que les autres + droit d'investigation

les autres forces de l'ordre (gendarmerie)

controle en tout lieux.

meme papiers + detention d'arme + fouille au corps au besoin + droit d'investigation



donc l'ideal serait d'avoir sur soit en tout lieux de chasse

permis de chasser (qui est une piece d'identite a part entiere)

validation correcte

assurance chasse obligatoire au minimum

declaration des armes soumise a declaration prefectorale

tout documents pouvant justifiés un acte de chasse (arrete prefectoraux pour les tir d'été, carte d'agrement piegeur, carte de garde assermente, etc)



a+

yoyo

[sainthub]

@falcor31 wrote:Bonjour,

En fait, je n'avais que la photocopie, car j'étais venu dans le véhicule de mon grand-père... bref, je ne portais pas mon permis auto et donc pas ma pièce d'identité, mais seulement la photocopie.

Le garde m'a presque verbalisé (c'est vrai que celui-là est réputé comme étant un gros c.., car un jour il a verbalisé son beau-frère et depuis ils ne se parlent plus... bref) heureusement qu'il connaissait mon grand père depuis plus de 10 ans.

Donc je confirme, il faut la pièce d'identité, selon ce garde chasse.



A+



Ca va te faire tout drôle, mais sache qu'en France la carte d'identité n'est PAS OBLIGATOIRE !

Alors ton rigolo de garde chasse tu peux lui faire un bras d'honneur.



http://www.senat.fr/questions/base/1992 ... 20661.html



Et pour yoyo, les gardes fédéraux n'existent plus depuis 1977, ils sont remplacés par les agents de l'ONCFS.



Amicalement, sainthub.

[falcor31]

Bob et bien merci pour l'info.



@yoyo wrote: Alors ton rigolo de garde chasse tu peux lui faire un bras d'honneur.

Sainthub, pourquoi tant d'agressivité... un coup de fusil suffira

[louis44]

@falcor31 wrote:Bob et bien merci pour l'info.



@yoyo wrote: Alors ton rigolo de garde chasse tu peux lui faire un bras d'honneur.

Sainthub, pourquoi tant d'agressivité... un coup de fusil suffira



::arf/