gros probleme demande conseil

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
ouroumouv
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Message par ouroumouv »

bonjour a tous ,nous avons eu un gros souci ce weekend enfin dimanche,il y a eu une battue sauvage sur la commune ou je chasse,des chasseurs de l'acca et leur invité on fait une petite battue entre eux car ils sont tombés sur des sangliers,d'une s'est strictement interdit, et de deux ils ont fait sa a 20 metres des maisons sans pencarte ni signalement quelqu'onque gilet fluo etc,le bureau avisé l'acca a portée plainte a la gendarmerie ansi que le maire et la fédération averti,quel sanction peux t-il y avoir que pouvons nous faire de plus?on est passé tout pret du drame!!!tiré a balle a coté des maisons!!!!!

voila a+ ouroumouv
CAPSULE
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Message par CAPSULE »

que dit le réglement de l'ACCA?

pourquoi porter plainte à la gendarmerie pour une histoire interne à l'assoc :?:

ils on tiré vers les maisons ou étaient ils dos aux maisons!



à mon avis drole d'ambiance chez toi!
ouroumouv
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Message par ouroumouv »

oui tu raison ambiance pourri ,je pens que le présidnt a porter plainte pour se dégagé de toute responsabilité,et oui ils ont tiré en direction des maisons et dans un chemin communale
lemon
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Message par lemon »

@ouroumov wrote:bonjour a tous ,nous avons eu un gros souci ce week end enfin dimanche,il y a eu une battue sauvage sur la commune ou je chasse,des chasseurs de l'acca et leur invité on fait une petite battue entre eux car ils sont tombés sur des sangliers,d'une s'est strictement interdit, et de deux ils ont fait sa a 20 metres des maisons sans pancarte ni signalement quelqu'onque gilet fluo etc,le bureau avisé l'acca a portée plainte a la gendarmerie ainsi que le maire et la fédération averti,quel sanction peux t-il y avoir que pouvons nous faire de plus?on est passé tout pret du drame!!!tiré a balle a coté des maisons!!!!!

voila a+ ouroumov



ils mériteraient que l'on retire leurs permis de chasse,
sainthub
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Message par sainthub »

Il y a déjà chasse sur autrui sans autorisation !



S'agissant d'une ACCA, les terrains compris dans un rayon de 150 m autour des habitation ne sont pas dévolus à l'ACCA et de se fait interdit de chasse à celle-ci.



REGLEMENT DE CHASSE



Article 1 – Sécurité des chasseurs et des tiers



1.1. Il est interdit de chasser, en permanence, dans les lieux suivants : stade, jardins publics et privés, camping et caravaning, cimetière, lignes de chemin de fer, routes, chemins publics.



1.2. Il est interdit de chasser pendant les périodes de récoltes dans les vergers et dans les vignes.



1.3. Il est interdit de chasser dans la zone de 150 mètres autour de toute habitation.



1.4. Il est interdit de chasser en violation des arrêtés préfectoraux et municipaux relatifs à la sécurité publique.



1.5. Tout chasseur a l’obligation d’identifier avec certitude le gibier et de s’assurer que son tir ne présente pas de danger.



1.6. Il est interdit de tirer au jugé, dans les haies, buissons, broussailles et sous-bois. Il est interdit de tirer en direction des maisons, bâtiments d’habitation, routes et autres voies de circulation, lignes de chemin de fer en violation des dispositions préfectorales et municipales.



1.7. Tout chasseur doit décharger son arme dès lors qu’il n’est plus en action de chasse et particulièrement en cas de rassemblement.



1.8. Tout chasseur doit appliquer les consignes qui lui sont données par le président ou le responsable de battue.



1.9. Il est interdit de chasser sur les terrains qui sont placés en opposition de conscience ainsi que sur les terrains en opposition cynégétique.



1.10. Tout chasseur qui participe à la destruction des nuisibles sur le territoire de l’association se soumet à la législation et à la réglementation en vigueur ainsi qu’aux instructions données à cet égard par le président de l’association.



1.11. En action de chasse, tout chasseur doit respecter scrupuleusement les règles de sécurité.



1.12. Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que démontée ou déchargée et placée sous étui.



Amicalement, sainthub.
ouroumouv
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Message par ouroumouv »

oui c'est sur il mériterait que l'on retire leur permis,merci saint hub pour tout ses textes de lois!!!!affaire a suivre.....
CAPSULE
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Message par CAPSULE »

il faut virer les membres de l'ACCA qui ont fauté, car c'est une faute grave

et interdire de territoire les invités qui les ont suivis!



pas de pitié ni pardon sinon pourquoi ne pas tirer les pigeons au clocher de l'église!
louis44
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Message par louis44 »

@CAPSULE wrote: sinon pourquoi ne pas tirer les pigeons au clocher de l'église!



DANS les clochers, parfois, il faudrait :wink: ... du moins c'est ce qu'on pense quand on est perché sur une échelle glissante de fientes entre deux étages, celui de l'horloge et celui des cloches, et qu'on se bat avec 10 pigeons furieux pour accèder à la cloche :evil: :evil: :evil:
Grolandais du 62
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Message par Grolandais du 62 »

@louis44 wrote:@CAPSULE wrote: sinon pourquoi ne pas tirer les pigeons au clocher de l'église!



DANS les clochers, parfois, il faudrait :wink: ... du moins c'est ce qu'on pense quand on est perché sur une échelle glissante de fientes entre deux étages, celui de l'horloge et celui des cloches, et qu'on se bat avec 10 pigeons furieux pour accèder à la cloche :evil: :evil: :evil:





D'autant plus , que ces pigeons de clocher ou plutôt ces (rats volants) son porteurs de toutes les saloperies de maladies possibles !!! Mais bon là c'est un autre sujet désolé ... :?
louis44
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Message par louis44 »

@Grolandais du 62 wrote:@louis44 wrote:@CAPSULE wrote: sinon pourquoi ne pas tirer les pigeons au clocher de l'église!



DANS les clochers, parfois, il faudrait :wink: ... du moins c'est ce qu'on pense quand on est perché sur une échelle glissante de fientes entre deux étages, celui de l'horloge et celui des cloches, et qu'on se bat avec 10 pigeons furieux pour accèder à la cloche :evil: :evil: :evil:





D'autant plus , que ces pigeons de clocher ou plutôt ces (rats volants) son porteurs de toutes les saloperies de maladies possibles !!! Mais bon là c'est un autre sujet désolé ... :?



Tout à fait d'accord... je fais un site sur le patrimoine religieux, et parfois, j'en ai plus que marre de redescendre des clochers non seulement couvert de poussières et de toiles d'araignées (ça c'est normal) mais aussi les mains poisseuses de fientes, des plumes jusque sur la tête... bref, ça m'énerve :evil: :evil: :evil:



Encore heureux qu'il y ait des lave-mains dans presque toutes les sacristies, ou des robinets dans les vieilles églises... :|
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