législation carnet de battue

[Flo_07]

Bonjour a tous,

je suis nouveau sur ce forums, mais j'aimerai que vous m'informer sur quelque sujet:

Voila, je chasse dans une A.C.C.A ou il y a deux équipe, dons deux carnets. L'équipe dans laquelle je chasse c'est divisé en 2 groupe pour des raison minime.

Je voudrais savoir si c'est possible, de faire 2 battue différente en même temps avec un seul carnet, c'est a dire une battue sue une page avec un responsable, et une autre sur une autre page avec un autre responsable.

De plus j'ai un autre souci, c'est que l'autre groupe a mis en place un calendrier avec les jour pour laquelle ils auraient le carnet, sans que l'autre groupe puissent y allé. Es légale sachant que cela n'a pas été voté en assemblé générale.

merci de vos réponses.

[masson joel]

Bonjour,



Tout est lié au règlement intérieur de l'ACCA. voté en A.G. Il est aussi très important de lire les statuts et surtout le chapitre de l'équipe unique ainsi appelée.

J'écris bien "équipe unique". Par définition la 2ième équipe n'a pas lieu d'exister.

Rapproche toi de ta F.D des chasseurs et en particulier du secrétaire administratif pour une dé-codification des textes. Je te rappelle que tu peux également te renseigner auprès du responsable fédéral du grand gibier.

Dans l'Aude l'équipe unique n'est pas un vain mot. D'autre part les nombreux accidents survenus ces derniers jours devraient inciter l'ensemble des chasseurs à une réflexion plus approfondie en terme de responsabilité civile et pénale de l'organisateur qui en tout état de cause demeure le président de l'ACCA.

Le sujet est très sérieux et personnellement je saisirai le préfet du département via la DDAF.



Bon courage

[sainthub]

L'équipe unique est une vue de l'esprit quand dans une ACCA, le nombre de chasseurs est supérieur à la centaine ! Dans ce cas, et surtout pour des raisons de sécurité, il est intéressant de pouvoir former plusieures équipes.



Chaque équipe doit possèder un carnet de battue, un responsable de battue ainsi qu'un territoire qui peut être tournant au fil des mois ou des semaines.



Amicalement, sainthub.

[masson joel]

Si le règlement de chasse le prévoit ainsi pourquoi pas ? Nous sommes 536 chasseurs sur ma commune et avons une seule équipe unique.

[sainthub]

Là il serait intéressant de connaître les surfaces traquées en moyenne et surtout le nombre de participants aux battues.



@+, sainthub.

[masson joel]

Environ une centaine de chasseurs sur 4000 ha de garrigue, pinède en 4 gros lots variant de 800 ha à 1200 ha



Je précise que je suis unancien président de l'acca d'où des chiffres fiables.



Bonne soirée