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Bonjour j aurai aimez savoir si il poivre il y avoir deux société de chasse sur une comune de 600 hectar en sachant que il y en existe desja une depuis 50 ans merci de votre reponce
Merci de votre reponce j aurais voulu savoir si il y a possibilité que cette nouvelle societe aurait la possibiliter d' avoir un carnet de battue sachant que notre société vient de retirer un carnet pour qu il y en est plus que un question de securiter
Bon déjà quand il y a une socièté qui vient se grefffer sur une petite commune de 600 ha et qu'il y a déjà une socièté communale, c'est preuve le plus souvent qu'il y a le bordel à un niveau, voir plusieurs!! J'ai vu la chose suffisament de fois pour confirmer mes dires.
Mais là n'est pas le sujet principal. Il est possible bien entendu de créer une deuxième socièté, si la première n'est pas une ACCA. Aprés il faut que celle qui a l'antériorité sur le terrain demande a pendre connaissance des baux sur les terrains à la nouvelle société. Il faut trier tout celà, les baux non dénoncés en temps utile ou même non dénoncés sont toujours valables pour la première société.
Pour les battues, chaque socièté constituée doit avoir en possession un carnet de battue propre, il peut être sale, mais il doit être propre !! lol !!
Les demandes de plans de chasse doivent être fait pour chaque société séparément et en temps utile en précisant les comptages (chez moi) et le nombre d'animaux envisagés de prélevés.
Pour les terrains communaux, biens sectionnaux, etc...la commune en a trés souvent la gestion et de ce fait elle déléguera son droit de chasse à l'une ou l'autre dans le meilleur des cas ou mettra tout celà en réserve pour être tranquille. Il y a aussi des cas spéciaux comme des communaux qui se situent sur une commune voisine (héritage du code Napoléon) et c'est aussi le bordel.
Voilà pourquoi on trouve des volontaires pour être trésorier, président, mais beaucoup moins pour être secrétaire !! lol !! Merci les gars !!
Bon courage, faites bien les baux comme ils doivent etre fait, c'est le b a ba.
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