Refuser des boucles à Sanglier

[susscrofa]

salut jl_atol51

le sanglier dans ton département est en plan de gestion ou au plan de chasse. si c'est au plan de chasse tu peux faire un recours au prés de la préfecture. par contre en plan de gestion tu dois voir avec le technicien fédéral du secteur . dans mon département le sanglier est au plan de chasse une personne a refusé de prendre des bracelets car il estimait qu'il n'avait pas de sanglier ou trés peu. une enquête diligenté par la préf ( via l(oncfs) lui a donné quin de cause donc il n'a pas prie ces bracelet.

[arc04]

chez nous pas de plan sanglier,et c'est pas prêt d'arriver,d'abords ça gueulerait,et puis aussi beaucoup de chasseurs propriétaires (même gros propriétaires) se retireraient illico des sociétés pour redevenir privés!

[sainthub]

@arc04 wrote:chez nous pas de plan sanglier,et c'est pas prêt d'arriver,d'abords ça gueulerait,et puis aussi beaucoup de chasseurs propriétaires (même gros propriétaires) se retireraient illico des sociétés pour redevenir privés!

Ça ne changerait rien au problème !



ACCA, comme Chasses Privées sont soumises aux même lois cynégétiques, le jour où un plan de chasse ou un plan de tir est décrété à la FdC, il est applicable à TOUS.



Amicalement, sainthub.

[domdom57]

Bonjour a tous

@sainthub wrote:@arc04 wrote:chez nous pas de plan sanglier,et c'est pas prêt d'arriver,d'abords ça gueulerait,et puis aussi beaucoup de chasseurs propriétaires (même gros propriétaires) se retireraient illico des sociétés pour redevenir privés!

Ça ne changerait rien au problème !



ACCA, comme Chasses Privées sont soumises aux même lois cynégétiques, le jour où un plan de chasse ou un plan de tir est décrété à la FdC, il est applicable à TOUS.



Amicalement, sainthub.



Maintenant si ces gros propriétaires veulent passer outre un plan de chasse ils peuvent clore leurs propriétés aux normes en vigueur ce qui est assez onéreux autant accepter un plan de chasse.



A bientot domdom57

[arc04]

je ne vois pas comment obliger un proprio qui n'adhère pas à la fédé à en appliquer les règlements?

[sainthub]

Les arrêtés préfectoraux, que je sache, sont applicables à tous !



Et si un plan de chasse volontaire est instauré, celui qui n'y adhère pas ne pourra pas chasser le gibier correspondant.

Revoir à ce sujet: http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_j ... oit260.pdf



Amicalement, sainthub.

[arc04]

certes certes,mais si le territoire X ne se fait pas connaître auprés des services de préfecture ,DDT,ou fédéraux,je ne vois pas qui ira lui imposer quoi que ce soit à part une battue administrative?

[sainthub]

A croire que tu ne connais pas le monde de la chasse ! Il y aura toujours des voisins "bien intentionnés" qui sauront faire remonter l'information et les agents de l'ONCFS seront les premiers à aller vérifier.



Amicalement, SH.

[arc04]

pour être sûr faudrait essayer s,1;op

mais bon,les gardes ici sont surtout occupés à surveiller les loups plutôt que la chasse....

que de suputations!on tourne en rond et il nous faudrait le témoignage de quelqu'un à qui c'est arrivé.

[niouf-niouf]

Et ben dit donc, 12€ le bracelet de SANGLIER yah:ou



Je comprend mieux le montant de certaines part de chasse .... t,1;op



Mais avec ce tarif, vous avez des taxe a l'ha de combien?





Il me semble qu'on ne peu pas refusé les bagues chez nous non plus.