droit de chasse

[cora]

NON

[Chiperlou]

Dans ce cas, il faut reprendre contact avec son avocat afin de poursuivre de manière adaptée.

Une autre solution consisterait peut être à demander par écrit en recommandé sa carte et à indiquer au président qu'il a l'intention de chasser comme le droit le lui autorise. Ensuite, il chasse et il contraint ainsi l'ACCA à lui dresser un PV pour défaut de carte, et à partir elle même au tribunal alors qu'elle a été condamnée !!!! Celà risque de gêner un peu le président !!!!

Ceci étant, bonjour l'ambiance !!! Et il a intérêt de mettre un gilet pare balle au chien, si ce n'est à lui même.

Mais je comprends qu'il devient inssuportable que la loi ne soit pas appliquée dans un état de droit.

[cora]

Et oui vive l'ambiance seulement d'un coté il y a ceux qui chasse pour leur loisir et de l'autre ceux qui sont là pour tout détruire juste pour avoir leur morceau de viande

[Mrv]

Petite question Cora , L ACCA à été condamnée pour quoi au juste ?. Car elle ne peut pas être condamnée pour avoir tout simplment fait appliquer la loi .

Et la loi est claire , si ton ami ne reside pas dans le commune depuis 4 ans et / ou si il ne possede pas un terrain de plus de 20 hectares d'un seul tenant , il ne peut pas pretendre à être membre de droit et l' ACCA , en le refusant est tout à fait dans la légalité u;1k .

Il y a surement des choses qui ne nous ont pas été dites dans cette histoire . f1ol;

Amicalement

Mrv

[cora]

Mon ami a mis l'acca au tribunal pour refus de lui donner la carte et le tribunal a jugé qu'il n'y avait aucune raison de lui refuser la carte

[Mrv]

@cora wrote:Mon ami a mis l'acca au tribunal pour refus de lui donner la carte et le tribunal a jugé qu'il n'y avait aucune raison de lui refuser la carte



Dans ce cas , c'est juste un avis que le tribunal a emit car l ACCA est dans son droit et aucun tribunal ne poura changer ça , car se serait changer la loi des ACCA.

Mrv

[cora]

Donc on peut rien faire

[Mrv]

Il serait judicieux de commencer par entretenir de bonnes relations avec les membres de cette ACCA afin qu un jour ton ami puisse y rentrer . Ce qu'il y a de sur , ce n 'est pas en les assignant au tribunal que les choses vont bouger favorablement pour ton ami. f1ol; f1ol;

Amicalement

Mrv

[cora]

Comment voulait vous chasser avec des gens qui sont juste là pour leur morceau de viande et qui chasse sous l'emprise d'alcool

[Mrv]

@cora wrote:Comment voulait vous chasser avec des gens qui sont juste là pour leur morceau de viande et qui chasse sous l'emprise d'alcool



Alors si tel est le cas , ton ami n'a pas à regretter de ne pas avoir eu sa carte .

Amicalement

Mrv