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je me tourne vers vous car j'ai un petit problème je loue une parcelle de bois ou il ya un très bon passage de pigeon le problème c'est pour y accéder!!!
je vous explique la parcelle que je loue en vert voir le plan est entre les deux autre (point vert)le tout fait un bois autour ce sont des herbages le problème c'est qu'il n'y a pas de chemin pour y accéder comment faire???normalement il doit y avoir un droit de passage mais comment faire pour savoir ou il se situe.
PS:on ne s'entend pas très bien avec le proprio des deux parcelles (point vert).
merci d'avance et j'espère que vous allez pouvoir éclairer ma lanterne.
Le droit de passage doit être inscrit sur l'acte notarié du propriétaire de la parcelle verte, donc dans ton cas tu dois le demander à ton bailleur (propriétaire de la parcelle que tu loue).
Les herbages a côtés sont la propriété du mec pas sympa ou à quelqu'un d'autre? sinon perso j'irai voir le propriétaire en lui demandant gentillement et je traverserais fusil cassé et cartouche dans la poche.
Mais légalement ton proprio doit avoir un droit de passage inscrit dans l'acte notarié.
Je te conseille de voir avec la mairie ou le cadastre, si il y a un droit de passage, il doit être clairement établi dans le cas contraire il s'agit d'une servitude qui autorise le propriétaire d'utiliser son bien. Dans le cas d'une servitude, il peut être demandé une indemnité pour réparation. J'espère que ce n'est pas le même proprio tout autour.
Normalement, il faut convenir du passage causant le moins de dommages possible, la solution est dans le dialogue.
je me tourne vers vous car j'ai un petit problème je loue une parcelle de bois ou il ya un très bon passage de pigeon le problème c'est pour y accéder!!!
je vous explique la parcelle que je loue en vert voir le plan est entre les deux autre (point vert)le tout fait un bois autour ce sont des herbages le problème c'est qu'il n'y a pas de chemin pour y accéder comment faire???normalement il doit y avoir un droit de passage mais comment faire pour savoir ou il se situe.
PS:on ne s'entend pas très bien avec le proprio des deux parcelles (point vert).
merci d'avance et j'espère que vous allez pouvoir éclairer ma lanterne.
Bonjour,
Normalement il devrait, et je dit bien il devrait, mais ce n'est pas sur !
le terrain à pu être acheter sans se soucier d'un droit de passage, le propriétaire doit savoir s'il possède le droit de passage qui est stipuler sur l'acte de vente, s'il ne s'en souvient pas, seul le notaire est à même de renseigner. Le passage doit être délimité.
Si le droit de passage n'excite pas, il n'y a plus qu'a trouver un accord devant notaire (à l'amiable) où achat d'une parcelle donnant accès du-dit terrain.
Et comme tu es locataire de cette parcelle, tu es mal barrè si c'est toi qui à une mésentante.
merci de vos réponse, non je vous rassure les herbages a coter ne sont pas a lui donc j'irais surement voir le proprio comme me la conseiller yoyo50.si il ne veut pas jcroi bien qu'il va falloir que je demander a mon proprio si il c'est si y'en a un et ou il est. le plan que je vous ai montrer est issue du plan cadastrale donc non il n'y a pas de passage d'indiquer. merci encore. t,1;op
Ayant eu l'occasion de discuter du sujet avec un géomètre il en ressort que toutes parcelles enclavées ont un droit de "sortie" au plus près d'une voie publique afin de pouvoir exploiter le terrain, mais pour le loisir je ne sais pas; une question, sur ton plan que signifie les traits épais avec des créneaux par rapport aux minces?. Un arrangement à l'amiable serait bien vu, surtout à cette époque de l'année.
un terrain ne peut rester enclavé, tu as forcement un droit de passage (servitude) avec ou sans servitude d'entretien. c'est dans l'acte notarié de la parcelle ou de sa découpe si c'etait une grande parcelle qui a été divisée.
Ayant eu l'occasion de discuter du sujet avec un géomètre il en ressort que toutes parcelles enclavées ont un droit de "sortie" au plus près d'une voie publique afin de pouvoir exploiter le terrain, mais pour le loisir je ne sais pas; une question, sur ton plan que signifie les traits épais avec des créneaux par rapport aux minces?. Un arrangement à l'amiable serait bien vu, surtout à cette époque de l'année.
Cordialement.
galochon
Le trait pointillé gras représente soit la limite avec une autre commune ou alors la limite d'un secteur par exemple AB, cela permet de retrouver les parcelles plus facilement par exemple secteur AB parcelle 300. Cela permet également de définir les zones agricole des zones constructible.
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