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Je chasse en Côte D'Or (21) et la règlementation stipule que la chasse est ouverte tous les jours de la semaine mais pour le grand-gibier en battue elle est autorisée seulement 2 jours par semaine (samedi et dimanche par défaut). Je voudrais savoir, si je suis en poste fixe (ex. passe aux canards ou autres, donc sans battue) et que vois un sanglier en dehors des 2 jours règlementaires est je le droit de tiré ?
salut je viens de regarder l'arrêté de la cote d'or il indique
" Toutefois, pendant la période d'ouverture générale, la chasse en battue pour le grand gibier n'est autorisée que deux jours par semaine, ainsi que les jours fériés. Par défaut, ces deux jours sont le samedi et le dimanche. Les sociétés de chasse et autres groupements de chasseurs qui désirent déroger à cette règle du samedi
et du dimanche peuvent choisir leurs deux jours de chasse en battue dans les autres jours de la semaine. Les demandes de dérogation doivent être établies sous forme de déclaration sur un modèle type,indiquant pour la saison les deux jours de chasse en battue choisis dans la semaine. Ces déclarations doivent être adressées, sous pli recommandé avec accusé de réception, avant le 6 septembre 2010 à la direction départementale des territoires de la Côte d'Or.
Sur demande justifiée adressée à la direction départementale des territoires de la Côte d'Or, les détenteurs d’un plan de chasse peuvent solliciter en cours de saison une modification des jours choisis préalablement."
DAns cet article on ne parle que de battue organisé et non de chasse individuelle donc pour moi tu peux tirer un sanglier tous les jours si tu veux car tu n'est pas en battue organisé.
Dans la réglementation chaque mot à son importance
Moi je suis dans l aube, je n ai pas la possibilite d aller en battue organise qeulement le samedi ou je sache mais je sais que le sanglier est chassable tout les jour de chasse ... donc je sais pas si c est comme ca chez toi...
Il faut consulter l'arrêté préfectoral (gibier ou nuisible) concernant le sanglier; et se renseigner auprés de son ACCA, de son directeur de chasse (si territoire privé). Il faut savoir que sur certains secteurs, le sanglier ne peut-être tiré qu'en battue avec des jours de la semaine bien définis et interdit dans tous les cas en individuel (même possesseur du timbre grand gibier). D'autre secteurs permettent de chasser en battue avec des jours fixes, à l'affût et à l'approche tous les autres jours sur des secteurs biens définis.
@susscrofa wrote:Dans cet article on ne parle que de battue organisé et non de chasse individuelle donc pour moi tu peux tirer un sanglier tous les jours si tu veux car tu n'est pas en battue organisé.
Dans la réglementation chaque mot à son importance
Pour moi je pense que tu ne peux pas les tirer car le jour de chasse du grand gibier est le samedi et dimanche donc du coup la semaine tu n'as pas le droit mais tu peu chasser le reste si on te l'autorise.
C'est un peu comme si on l'on disait tiens l'ai vu un faisan par temps de neige mais je suis dans les dates d'ouverture est ce que je tire ! Ou il fermé mais j'en vois un est ce que je tire ?
@alex78 wrote:Pour moi je pense que tu ne peux pas les tirer car le jour de chasse du grand gibier est le samedi et dimanche donc du coup la semaine tu n'as pas le droit mais tu peu chasser le reste si on te l'autorise.
C'est un peu comme si on l'on disait tiens l'ai vu un faisan par temps de neige mais je suis dans les dates d'ouverture est ce que je tire ! Ou il fermé mais j'en vois un est ce que je tire ?
je ne suis pas d'accord alex78 le temps de neige est bien réglementé parla lois. par contre comme je l'ai dit dans mon post ci dessus dans l'arrêté préfectoral de cote d'or on parle bien de battue et non de chasse individuelle.
c'est comme ci on disait on chassera la perdrix en battue le samedi uniquement donc pour toi le reste des jours on ne chasse pas la perdrix même en individuelle.
De plus la cotes d'or est le département qui paye le plus de dégats de grand gibier en france donc la fédé couperait la branche où elle est assise
OK roulio, il faut toujours lire l'arrêté préfectoral en premier, mais même en dehors des battues et sauf erreur de ma part, certaines ACCA ou directeurs de chasses privées imposent des directives particulières comme : retarder l'ouverture, limiter le nombre de pièces, interdire le tir de certains gibiers ou bien en limiter le mode de chasse et même les jours. Il en va de la bonne gestion de la faune de leur territoire.
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