Réponse du berger à la bergère.

[philippe2b]

le but etait la liberalisation de tous les calibres .

j ai recherche le post sur TMF . avec toutes les suppressions faitent , il n y est plus .

c est un peu dur de suivre chez eux . quand ca deplait, on supprime . il y a eu la meme chose faite a l epoque des fap .



j oppose personne. j espere que personne n a oublie que "le 300winmag etant plus puissant que le 308w, il sera interdit", de meme que l enormite " de l obligation de renouveller tous les ans le permis de chasser vu l article 3 III 3eme sans tenir compte de l article 3 V" .



j espere que dans les 2 PPL , vous avez vu que la notion de calibre sous autorisation n existe pas . le probleme est de toute facon regle, c est un decret qui va sortir pour etre en conformite avec la directive europeenne . le reglementaire prend le pas sur le legislatif .

[gandalf_blanc]

@philippe2b wrote:on : ceux qui travaille de midi a minuit ......





Que veux tu dire par là, vas y explicite un peu pour ceux qui n'auraient pas saisi s'il te plait...



Merci d'avance.

[BARTOLI2a]

@philippe2b wrote:

j espere que dans les 2 PPL , vous avez vu que la notion de calibre sous autorisation n existe pas . le probleme est de toute facon regle, c est un decret qui va sortir pour etre en conformite avec la directive europeenne . le reglementaire prend le pas sur le legislatif .



Oh philippe2b, je ne sais pas qui est aveugle !



On persiste à vouloir nous laisser croire que le classement des armes peut figurer dans un décret, et qu'au niveau d'une proposition de loi, rien ne sert de s'inquiéter.



N'est-ce pas la loi qui fixe un cadre que le décret se charge de remplir ?



Est-ce qu'un décret peut déborder du cadre de la loi ?



Jusqu'à preuve du contraire la PPL2929 est toujours d'actualité ...