carte de chasse

[hubert12]

bonjour, je suis tout nouveau sur ce site et je viens a la peche aux renseignement, en esperant avoir des reponse.

je suis président d'une petite société de chasse (1901)depuis 3 ans mais ne connais pas toute les loi, en fait, un "viandar" pur et dur chasse sur notre commune et on voudrai le mettre dehors, mais on ne sais pas si on en a le droit... il n'habite pas sur la commune mais sa copine (ils ne sont pas marié) posséde un petit bois sur notre commune.

en espérant vos reponses, merci

[280 Remington]

Salut hubert, ta société de chasse type loi 1901 doit posséder des statuts dans lesquels doivent figurer les modalités d'exclusion d'un de tes actionnaires. Le motif doit être valable, comme le non-respect du règlement intérieur, tir ou comportement dangereux... Le bureau doit se rassembler pour voter cette exclusion et doit convoquer l'actionnaire en question pour lui expliquer le motif de son exclusion. Le bois appartenant à sa compagne ne lui autorise pas à enfreindre le règlement de votre société ni de le garder à tout prix dans votre chasse.

Fais toi conseiller par ta Fédération, mais le motif "viandard" me semble un peu léger pour exclure ton actionnaire.

[Manu65]

+1 avec 280 Rémington.

Les propriétaires (leurs conjoints, ascendants et descendants, gendres et belles-filles) sont des membres de droits.

Donc il ne reste que l'infraction.

Tu me répondra sans aucun doute que les faits sont avérés mais bon, est ce que tu as constaté des abus et n'est ce pas simplement des querelles ou des jalousies d'autres chasseurs? car les rumeurs et mauvaises publicités peuvent allées très vite et là c'est de l'exclusion abusive mais bon......

[chris62]

Bonsoir Hubert ,



Est ce que ta société est du type ACCA ?

Ce personnage est il sociétaire ?



C'est vrai que chaque société a son propre réglement.

Mais qu'il chasse en société ou en chasse privée ; il doit au moins respecter l'arété de chasse préfectoral de ton département ( jours de chasse , plans de chasse ....)

Si vous savez qu'il ne respecte déjà pas ça , vous pouvez faire intervenir les gardes de l'oncfs.



C'est la plaie d'avoir des mecs comme ça dans une société.

A+

[CAPSULE]

1 est-il membre de la société?

2 si non, chasse-t-il uniquement dans son bois?



si il n'est pas membre de l'assoc et si il chasse partout il n'a pas le droit (si les terres sont reversées à la société) et tu peux faire intervenir un garde assermenté (privé ou fédéral)



@+

[hubert12]

merci pour vos reponse, pour repondre a 280 rem, "viandar" n'est pas le motif principal mais en fait, notre société a une reciprocité avec une commune voisine et eux on constater des infraction de sa part, nottament le tir du canard posé ( interdit chez eux) et il déborde sur une autre commune qui n'as pas la reciprocité. il ne veux rien entendre, il en fais qu'a sa tete! chez nous on a rien relevé comme infraction car personne ne s'est attelé a le pister et il est tres malin, mais c sur qu'il n'est pas reglo!! le probleme c'est que la société avec qui ont a la reciprocité veux nous l'enlevé si on donne la carte a ce mr, donc pour ne pas penaliser le reste des chasseur je ne vois que son exclusion...! au passage, j'ai appris que ce mr c deja fais sortir de beaucoup de société... pour notre statue, il n'as jamais été mis a jour depuis 1950 mais d'apres mes renseignement, le bureau peu le modifier a tout moment! merci a tous pour vos reponses

[hubert12]

merci pépé pour la précision, mais c'est un peu pareil, on est 28 chasseur sur la commune et c'est vraiment du 27 contre 1... donc je ne pense pas qu'il y ai de probleme, merci

[U cignale]

Bonsoir hubert12,

J'ai toujours pensé qu'il était préférable d'essayer de remettre quelqu'un dans le droit chemin, plutôt que de le clouer au pilori.

C'est certain, le 1er réflexe c'est de le "foutre" dehors, ça fera plaisir à tout le monde, mais alors il ne comprendra pas et risque de braconer!!

Mais comme vous êtes peu nombreux, imposez lui l'école du respect, en lui disant jusqu'à la fin de la saison,ou le temps que vous déciderez, tu as le choix :

- tu ne pourras chasser qu'accompagné d'un de nous jusqu'à la fermeture, ou tu ne chasseras pas. Il faut qu'il s'engage.

- si tu le fais malgré tout, tu seras exclu pendant 2 ans.

Pourquoi je dis cela, simplement, parce que peut-être personne ne lui a appris le respect des autres, de la chasse et du gibier, de la vie en communauté.

Peut-être qu'en voyant le comportement d' amis à la chasse, il comprendra, il s'améliorera.

Je dis cela, je ne le connais pas , peut-être est-ce un vrai maudit viandard. Mais par où je suis passé, je crois que l'on doit toujours donner CLAIREMENT, SANS DISCUSSION POSSIBLE OU EXCUSE UNE DERNIERE CHANCE à un humain , un animal. On dort toujours mieux après.

Cordialement 8)

[La ptite chasseuse]

Bonjour

Moi et mon ami venons d'enménager sur la commune de la meurdraquiere et nous avons decouvert qu'il n'ya pas de société de chasse! pourquoi? tel est la question enfin bref j'ai téléphoner ua commune des alentours meme une societe possedant du terrain sur notre commune ne veut pas nous prendre en tant qu'actionnaire nous ne savons pas comment faire pouvez vous m'aider? MERCI d'avance de vos reponse

[La ptite chasseuse]

Merci Michel, mais pour cette année nous allons nous débrouiller comme on peut, je m'y prendrais plutot l'année prochaine mais la pillule est quand même dur a digérer . Merci encore