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Bonjour je me présente je m’appelle Antoine j'ai 16 ans et je suis un futur chasseur =)
Je voudrais savoir car malgré mes multiples recherches sur la toile je n'ai pas trouve de réponse satisfaisante alors je vous demande : Comment cela sa passe t-il pour chasser sur les terres d'un fermiers qui ne chasse pas et qui ne loue pas ses terres a une société de chasse ? ai je le droit de chasser sans rien niveau paperasse ou faut il une déclaration ect ... Merci de m’éclairer sur le sujet =)
@masiou wrote:Bonjour je me présente je m’appelle Antoine j'ai 16 ans et je suis un futur chasseur =)
Je voudrais savoir car malgré mes multiples recherches sur la toile je n'ai pas trouve de réponse satisfaisante alors je vous demande : Comment cela sa passe t-il pour chasser sur les terres d'un fermiers qui ne chasse pas et qui ne loue pas ses terres a une société de chasse ? ai je le droit de chasser sans rien niveau paperasse ou faut il une déclaration ect ... Merci de m’éclairer sur le sujet =)
Amicalement Antoine =)
Cela dépend, si tu es dans le nord de la France hors ACCA, un simple accord verbal est largement suffisant (un papier c'est encore mieux) par contre dans le grand sud de la France, il me semble que c'est différent puisqu'il y a de nombreuses ACCA
Hors ACCA, car je ne connais pas les droits associés.
Si c'est un fermier, il loue donc ses terres à un propriétaire, donc le droit de chasse ne lui appartient pas.
Par contre comme locataire des terres il a lui le droit de chasser.
Par contre à un agriculteur propriétaire de ses terres, comme la dit l'intervenant précédent, une autorisation orale est suffisante, un papier effectivement c'est bien mieux.
Normalement tu devrais apprendre cela durant la formation au permis de chasse.
Je suis habitant du pas de calais donc pas d'ACCA , j'ai envoyé mon dossier de permis hier donc d'ici 6 mois je suis chasseur =) en espérant tout avoir du premier coup évidemment . Je vous remercie pour vos réponse précise et rapide. Par contre une autre question , qui délivre les bagues par exemples pour les lièvres ou les chevreuil ? c'est pour cela que je me demande si il ne faut être déclarer quelques part pour que l'on délivre les bagues ...
@masiou wrote:Je suis habitant du pas de calais donc pas d'ACCA , j'ai envoyé mon dossier de permis hier donc d'ici 6 mois je suis chasseur =) en espérant tout avoir du premier coup évidemment . Je vous remercie pour vos réponse précise et rapide. Par contre une autre question , qui délivre les bagues par exemples pour les lièvres ou les chevreuil ? c'est pour cela que je me demande si il ne faut être déclarer quelques part pour que l'on délivre les bagues ...
Salut Masiou ,
Chassant dans le 62 , je t'aider :
1°) Un agriculteur qui cultive des terrres n'est pas forcément le propriétaire ; il faut vérifier cela. Chez nous , les terres libres pour le droit de chasse sont rares alors vérifies bien qu'elles soient libres en allant controler les propriétaires au cadastre.
2°) Pour les bagues , il faut d'abord être adhérent à la fédération du 62 , c'est elle qui les attribue et donc à elle qu'il faut faire les demandes.
Pour les bagues aux lièvres ,il faut mini 20 ou 30 ha de plaine ( j'ai un doute) , déclarer les parcelles que tu possédes à la fédé et en fonction des résultats du comptage , on t'attribue des bagues.
Pour le chevreuil , il n'y a plus de surfaces mini , c'est en fonction du cheptel local .La demande doit être faite avant fin Février.
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