Déclaration et déménagement

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
moi0448
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Message par moi0448 »

Bonsoir,

Je voudrais savoir si il faut que je redéclare mes armes apres un demenagement dans une nouvelle région.



Une autre petite question, ces armes vontre etre amenées à pas mal voyager entre le 04 et le 48 avec autoroute, peage, douanes... Faut il que je possède toute les factures sur moi ainsi que les declarations? En cas de perte comment puis je faire?



Jai un superposé de mon grand père qui n'a pas de facture... Qu'est ce que je peux faire si on m'en demande une? Merci
goonif
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Message par goonif »

salut,ces armes sont certainement sur le livre de police de l'époque il n'y a pas à les déclarer de nouveaux vu que c'est libre à la vente sauf si il s'agit d'un semi-auto ou d'une arme rayée qui a l'époque n'étaient pas soumis à déclarations,personne ne demandera une facture pour le transport,peut-être pour une vente récente et encore,toutes les armes ont un numéro il n'y a qu'en cas d'accident ou vol que ça se complique,tu peux toujours demander un "passeport" européen" ou tes armes seront répertoriées,ça se demande à la pref' et c'est gratuit,tu y vas seulement avec le type le numéro,la longueur ect...et pas faire comme un pote qui est allé avec trois flingues pour leur montrer :lol: ils se sont tous couchés par terre et lui hilare à failli finir au poste en grade à vue :roll: :x
moi0448
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Message par moi0448 »

Ah c'st sur que si tu debarque à la pref avec toute l'artillerie... Ils doivent rester con... m1;dr m1;dr



En tout cas, merci pour tes renseignements Goonif!!!!!
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