refus d'une carte de chase dans sa commune est ce normal

[galochon]

Bonjour,

Quelle que soit la forme, la société qui le rejette doit bien avoir un motif a invoqué pour opposer un refus !...non ?

Cordialement,



galochon

[fabp01]

deja merci pour toute vos reponse

donc il en ait certain que se n'est pas une chasse privée de plus je n'ai jamais eu d'histoire de chasse car je suis le seule chasseur de ma famille (mis a part un grad pere qui chassait a cour mai pas de le departement)donc j'ai pris pour chasser avec des amis des communes alentour (donc eux m'invite sans soucis mais j'aimerais leurs rendre l'apareil ) ensuite le motif invoquer par se refus et le deja trop grand nombre de chasseur ( bizard car il refuse des gens de la commune mais prennent ceux des alentours) donc je ne comprend vraiment pas... pour l'instant je me renseigne juste sur le recours que je peut avoir car si c'est pour arriver dans cette societe et avoir le statut " de fouteur de merde" je prefere rester comme je suis et donc chasser avec mes amis dans les commune alentour

mais c'est quand meme regretable de ne pas pouvoir chasser dans sa propre commune etant residant depuis plus de 20 ans....

[henri X]

Déjà, si tu as écris aux présidents des sociétés de chasses avec ce style d'écriture, ça peut déjà être un motif de refus!



Mais vu ce que tu décris, il doit s'agir de société de chasse privée. Tu n'as peut être pas saisi la définition, mais ça doit être ça. Au pire, contacte la mairie de la commune et demande des précisions sur la chasse locale (forme juriqique, nom des responsable, secteurs concernés, etc.).



Ensuite, le raisons du refus:



- Peut être qu'il s'agit de société de chasse un peu "huppées", n'acceptant pas n'importe qui (sans être péjoratif, j'emets juste une hypothèse)

- On ne te connait pas (et eux sont entre amis)

- ils te croient tous appartenant ou "alliés" à une autre équipe, et si il y a ambiance de facherie locale... tu comprends.



Un conseil:



Ne prends parti pour personne, tiens toi écarté de leurs histoires, et va rencontrer chacun des responsables pour "te faire accepter".

[Alexis43]

L'Ain ne fait pas partie des départements à ACCA obligatoire.

De plus, il ne peut y avoir qu'une ACCA par commune.

Ce sont donc forcément des "sociétés de chasse" privées puisqu'il y en a 4.

A ce titre, et pour faire court, ils font ce qu'ils veulent.

[godo]

Bonjour,dans ma commune il a fallu que je patiente 3ans pour rentrer dans la société.C'est leur reglement!

[aicaqb]

@manant wrote:Serge il y a des ACCA qui imposent d'être habitant depuis un an...minimum...ce qui est regrettable

Ils n'ont rien a imposer; ils sont tout simplement dans l'illégalité Le refusé peut chasser à son aise dans sa commune, il ne risque que de devoir s'acquitter de sa cotisation statutaire.

Si c'est une ACCA avec 4 équipes de chasse au gros, un membre de droit ne peut être refusé que pour un motif de faute grave, et donc le réglement intérieur doit prévoir dans quelle condition il doit être intégré dans une équipe.

S'il s'agit de société privées, tout a été dit.