territoire de chasse

[surfcasting]

bonjour a tous ,



voila mon pere etant agriculteur ( vignes ) , travaillant pour un patron dans un village a 10min du notre .



nous lui avons demander si on pouvez avoir une autorisation pour chassez sur ces terre ( il a 13 hectare ) , et il est d accord !

il nous a aussi dis qu il autorisé la chasse a la societe de chasse du village , mais qu aucun contrat ou bail n'a etait signé ...



- suis je obligé de prendre la carte du village pour chassez juste sur les terre qui lui appartienne ?

- un garde particulier nous a informer qu il n avais pas le droit de nous interdir de chassez car le proprietaire a le droit a 1 chasseur / 4 hectare ce qui ferai au total 3 chasseur /13 hectare . est ce vraie ?



le patron nous a dis que si il ne voulais pas , il enleverai toute ces terre et les mettrai en chasse garder !!!



..........................................................................



comme je souhaite rester tout de meme dans les regles , voila pourqu'oi j attend vos reponse !

nous ne voulon pas non plus privé les autres chasseurs des 13 hectare ( car deja qu il on n'on pas beaucoup ), mais o moins qu il nous laisse chassez sur ces terres



merci beaucoup

[serge66]

Salut,

le mieux serait de:

voir le reglement intérieur de la société de chasse

de te renseigner auprés de la FDC34



il vaut mieux etre sur dans ces cas là 8)





serge

[serge66]

erreur!!!







serge

[Alexis43]

Quel rapport avec la question?



Pour essayer de répondre à la question:

Sachant que le 34 ne fait pas partie des départements à ACCA obligatoire:

Existe-t-il une société de chasse?

Si oui, sous quel régime, ACCA, association de propriétaires, association communale etc etc.



Si non, alors il est inutile d'aller chercher plus loin, le propriétaire fait chasser qui il veut chez lui, et tous les gardes chasse du monde n'ont absolument rien à voir la dedans....ne leur déplaise.

Point barre!

.-

[surfcasting]

alexis 43

comment puis je le savoir le regime , faut que j appele leur president ?

[serge66]

@surfcasting wrote:alexis 43

comment puis je le savoir le regime , faut que j appele leur president ?

Salut,

téléphone a la FDC34!!!!





serge

[Zenie]

As tu demandé à la société de chasse en question si ils voulaient vous vendre une carte, ils seraient peut-être bien contant d'avoir 2 nouveaux chasseurs.

Ca vous ferais un territoire un peux plus conséquent car 12 ha..... Comment dire, on tourne vite en rond surtout avec des courants, on chasse plus chez les autres que chez soi.

[Alexis43]

@surfcasting wrote:alexis 43

comment puis je le savoir le regime , faut que j appele leur president ?



Déjà oui.



Donc, à priori, il existe bien une association constituée.

Si c'est une ACCA, c'est cuit, il te faut la carte de l'ACCA.

Si non, et si le propriétaire n'a pas signé de contrat avec l'association existante, quelle qu'elle soit, alors il conserve son droit de chasse privé et, à ce titre, il laisse chasser qui bon lui semble chez lui dans les conditions qui sont les siennes (conditions pécuniaires j'entends).

Le revers de la médaille sera alors que tu n'auras pas le droit de chasser à l'extérieur de ses terres.



Un compromis intelligent semble dans ce cas la meilleure des solutions, compromis qui pourrait consister par exemple à obliger l'association à te prendre comme ayant droit, y compris pour une ACCA.

[surfcasting]

ok , merci beaucoup , je vais esseyer de m en occuper aujourd'hui !