Chasse au poste

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
cartoch
Messages : 32
Inscription : 05 juin 2012 13:04

Message par cartoch »

Bonjour a tous,



Je chasse dans un village du Gard, la Terre est ouverte seulement le week-end et jours férié, les incultes tout les jours sauf le Mardi et le Vendredi et l'eau est ouverte tout les jours.



On m'a dis il y a peu que j'avais le droit de chasser a la terre tout les jours mais seulement dans un poste construit de mes mains. Cela me semble bizare.



Est ce quelqu'un peut me dire si cela est possible?



Merci d'avance
Maxime86
Messages : 1448
Inscription : 15 juil. 2010 23:05

Message par Maxime86 »

Oui , cela est possible dans un pote fixe matérialisé de la main de l'homme.
manant
Messages : 2766
Inscription : 05 sept. 2010 16:40

Message par manant »

On appelle un tel poste...UN PIT voilà.
Alexis43
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Inscription : 26 juil. 2009 13:13

Message par Alexis43 »

Cela relève de la chasse dite "à poste fixe".



La définition officielle est la (ONCFS):



http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... bsp-ar1036



Pour les jours, cela dépend éventuellement du règlement de la société de chasse, s'il y en a une, et de son type, ACCA, société privée etc etc.



Bien noter que, en dernier recours et en cas de conflit, c'est le juge qui décide...comme toute décision de justice.
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