propriétées privées et droit de chasse

[ordreduroi]

bonjour a tous,

voila j'ai un petit probleme ou je ne m'y retrouve plus ,

en fait voila ma tante me demande sur sa petite proprieté viticole (env 1 hectare mais seulement 3000m2 exploité de vigne) de venir tuer quelque sangliers et lapins qui bouffe toutes sa recolte de raisin depuis 2ans le probleme c'est que meme si elle habite dans le meme département que moi elle n'habite pas sur la meme commune et donc je ne sait pas a qui appartien le droit de chasse de plus sa parcelle et entourer de maison et j'ai pas trop de tir correct a faire car elle se trouve a moins de 150 metres que faire a par prevenir un garde chasse ??? pour lui demander conseil





et a ton le droit de se servir d'une armes de 5eme cat chez soit (si j'ai bien capter nouvelle cat C ?) car moi aussi j'ai 1 hectare avec du gibier de passage en pagaille et j'aurais aimer savoir malgré les voisin si j'avais le droit de chassé car en fait comme je tire du plomb en l'air pas besouin de tir fichant le probleme étant comme ma tante je suis entourer pas un stade heuresement protéger par une bute et une monument historique lui pas trop protéger en fait c'est plus ou moins toute ma propriété qui se trouve dans un immense trou

[Alexis43]

Oulala!

Il y a plusieurs questions, pas forcément liées, dans ton post.

Peux tu préciser STP dans quel département tu es?

La règle générale est que le droit de chasse appartient au propriètaire du terrain.

Aprés, il faut voir si le département est soumis à ACCA obligatoire ou pas, si le droit de chasse a déja été "loué" ou pas etc etc.

Dis nous en un peu plus.

8)

[ordreduroi]

c'est dans les bouches du rhone (13)et c'est un peu compliquer car la quasi totalité des terrain sont soumis au acca

[Alexis43]

Ben, si le terrain est soumis au régime des ACCA, c'est rapé, à moins que tu possèdes la surface minimale pour créer ta chasse privée, ce qui n'est pas le cas.

Concernant le tir chez toi, oui tu as le droit de tirer chez toi dans la mesure ou la sécurité d'autrui est assurée, mais tir ne veut pas dire chasse.

8)

[galochon]

Bonjour,

@Alexis43 wrote:

Concernant le tir chez toi, oui tu as le droit de tirer chez toi dans la mesure ou la sécurité d'autrui est assurée

S'il te plait Alexis tu pourrais en dire un peu plus sur le sujet...ça m'intéresse Merci

Cordialement fr;iend



galochon

[Arnauld]

les Bouches du Rhône ne sont pas un département soumis à ACCA.

[Alexis43]

Salut,

Exact ARNAULD, je viens de regarder la carte...

Dans ce cas, le propriétaire conserve son droit de chasse.

Dis moi ORDREDUROI, tu n'avais pas déjà posté sur le sujet?



GALOCHON, je parle bien de tirer, pas de chasser.

Dans la mesure ou tu ne crées pas de nuisance ni ne mets en danger la sécurité de ton voisinage, je ne vois pas pourquoi tu ne pourais pas tirer chez toi?

Attention, je ne parle pas d'armes de 1 et de 4 ème, pour lesquelles on doit tirer dans des stands de tir agréés, et la question posée concerne les fusils de chasse.

8)

[galochon]

Re,

Tout d'abord merci de ta réponse ! ça confirmerait les dires d'un armurier que je pouvais faire des "carton" chez moi sans permis de chasser, en respectent évidement les règles de sécurités... c'est ça ?



Galochon

[ordreduroi]

non faut avoir un permis validé pour faire sa il me semble

[ordreduroi]

mais ou avez vous trouvez c'est cartes ?