Que signifie une habitation, et que disent les textes?

[narko74]

oui Alexis merci, mais mon principal soucis est de comprendre précisément le terme habitation, jamais je ne tire vers une maison, même a 300 mètres !!

[famas62]

@Alexis43 wrote:Salut,



Je ne sais pas comment il faut dire les choses...



En ACCA: Le territoire compris dans un rayon de 150 m autour d'une habitation, soit 7 hectares (arrondi) n'entre pas dans l'ACCA.

Ce n'est pas une question de direction de tir ou pas ou d'être dos à la maison ou je ne sais quoi encore!



Tout simplement et exprimé autrement, au sein d'une ACCA, tout adhérent à cette ACCA n'a pas le doit de chasse dans cette surface.

Et d'ailleurs, conséquemment, le garde chasse ne peut intervenir dans cette même surface, qu'on se le dise haut et fort!



Après, évidemment, si vous êtes chez vous, si vous avez envie de tirer dans votre propre maison, ça vous regarde!

Mais la, ce ne sont pas les gardes chasse qui vont intervenir...ce sont les gardes f1ol;

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Tout le monde ne chasse pas dans une ACCA... Donc ce que tu dis n'est pas valable pour tout.

Dans une société communale classique, tu peux être adossé à la clôture de l'habitation et tirer à l'opposer sans aucun soucis (déconseillé par respect pour les habitants), par contre la notion de distance existe pour le tir vers habitation (logique...).



Donc si ta société n'est pas une ACCA, tu peux très bien faire ton poste collé à l'habitation du moment que tu ne tires pas sur ou vers l'habitation.

[Alexis43]

Salut,

J'ai bien précisé en ACCA...

Par ailleurs, si tu es dans une société de chasse de type privée, tu n'as le droit de chasse que sur les terrains pour lesquels le propriétaire a adhéré à l'association, ou rétrocédé ou loué, etc son droit de chasse sur ses terres, terrains etc etc.

Et si cela n'est pas le cas, alors tu n'as ni le droit de chasser chez lui, ni celui d'y pénétrer.

Ce n'est pas plus compliqué que ça.



Cela m'avait échappé, tu écris:"Donc si ta société n'est pas une ACCA, tu peux très bien faire ton poste collé à l'habitation du moment que tu ne tires pas sur ou vers l'habitation."



Ben voyons, et pourquoi pas construire une HLM sur le terrain d'autrui sans son consentement!

Il conviendrait quand même de ne pas confondre droit de chasse avec les droits du propriétaire...



Viens faire un poste sur mon terrain, tu vas voir de quel bois je me chauffe! s,1;op



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