Déclarer un vieux fusil !

[Matthiiieuh]

Bonjour !



Je possède deux vieux fusils que l'on ma donné et qui ne sont donc pas déclaré. Mon père en possède aussi un.



En cherchant sur le net je n'ai rien trouvé pour ce cas là.

Alors comment faire pour être en règle ?

Y a-t-il un Cerfa fait pour cela ? Allé directement au commissariat ? A la préfecture ?



Merci pour vos réponses =)

[Matthiiieuh]

Lol oui se sont deux superposés et le Rapid !

Donc rien à faire ?

[Matthiiieuh]

J'ai cherché sur le site du gouvernement...





Donc j'ai trouvé que les superposés ne sont en effet pas soumis à déclaration mais à enregistrement donc un papier à remplir aussi :



http://vosdroits.service-public.fr/part ... 2093.xhtml

Armes soumises à la procédure d'enregistrement

Les armes à feu suivantes sont soumises à la procédure d'enregistrement :

- Armes à feu d'épaule à canon lisse tirant un coup par canon.

- Eléments de ces armes.

- Munitions et éléments des munitions de ces armes.



J'ai trouvé aussi le Cerfa de déclaration si on le possède par héritage.

Donc ça c'est pour les superposés c'est ça ?

[snocxuatrom]

Bonsoir,

je viens de voir ta question,pour les superposés,ceux ci ne faisant pas l'objet d'une transaction: PAS D'ENREGISTREMENT!!!!

Pour le Rapid: systéme de rechargement à pompe donc categorie B (soumis a autorisation prefectorale !!)

Laurent

[pierroxo]

donc en gros n'importe quelle fusil justa ou super = pas besoin d'enregistrement ou de declaration si j'ai bien comprit ?

[thomas51400]

Sur les anciennes armes, il n'y a pas d'enregistrement à avoir (superposé ou juxtaposé à canon lisse...).



Par contre moi je te conseille de la déclaré. S'il t'arrive quelquechose, vol ... tu ne pourras rien faire.



Ils ne sont pas chiant à la préfecture en général (sauf pour le fusil à pompe ....).



Je viens de déclarer une ancienne 280 rem que j'avais acheté à un copain qui lui l'avais récupéré d'un gars du village. Aucun papier n'avait été fait.

J'ai mis héritage familiale dans l'onglet vendeur et aucun souci.

[pierroxo]

ok merci du conseil je pense le faire !

[purpleheart]

le Rapid tu le laisses dans une armoire.



[/quote]

m1;dr :carton:es