Que faire quand son plan de chasse et refuser?

[Kevin16]

Nous possédons 290 hectares nous avons eu en 2013/2014 un plan de chasse de 7 chevreuils et 4 sangliers. Nous avons signer une convention avec les 3 société qui nous touche stipulant une autorisation de passage des chiens!!! (Signature à la FDC) suite a beaucoup d'abus nous avons décider de ne pas renouveler l'accord. Mais surprise notre plan de chasse sanglier nous a été refuser sans motif!!!!



Que faire dans se cas ?

Quels recoure avons nous?



Merci de vos réponse

[Alain Aubert]

Tu peux faire un recours auprès du Préfet, mais attention le délais pour un recours amiable est assez court.

Après il faut passer par la voie judiciaire.

[sim09]

Ton plan de chasse est refusé ou tu es sur "liste d'attente" ( problème avec une parcelle déclarée par 2 demandeurs différents par exemple) ?

Si ton plan de chasse est bloqué, il y a de fortes chances que le leur le soit aussi, alors laisse trainer jusqu'au mois d'octobre, ca va bien les emmerder

[Alexis43]

Salut,

Le sanglier n'est pas classé nuisible en Charente?

On nage en plein délire!

D'un coté, compte tenu des dégâts occasionnés, le sanglier est nuisible, de l'autre, on continue à faire des plans de chasses!

Non mais allo quoi!

Et ça arrange qui les plans de chasse pour le sanglier?

[Alain Aubert]

Bien vu Alexis

C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.

Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.

[Kevin16]

@Alain Aubert wrote:Bien vu Alexis

C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.

Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.



Bonjour je croit que tu a mit dans le mille



Nous somme en zone verte (zone à dégâts)



J'ai fait un courier a la DDT stipulant que si nous avons des dégât sur nos parcelles et celles de nos voisins agriculteurs et viticulteurs ne seront en aucun cas tenu pour responsable du fait du refus de notre plans de chasse (avec AR et copie a la FDC)

[Alain Aubert]

@Kevin16 wrote:@Alain Aubert wrote:Bien vu Alexis

C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.

Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.



Bonjour je croit que tu a mit dans le mille



Nous somme en zone verte (zone à dégâts)



J'ai fait un courier a la DDT stipulant que si nous avons des dégât sur nos parcelles et celles de nos voisins agriculteurs et viticulteurs ne seront en aucun cas tenu pour responsable du fait du refus de notre plans de chasse (avec AR et copie a la FDC)



L'an passé tu avais 4 sangliers au plan de chasse.

C'était compatible avec les animaux que tu voyais , c'était beaucoup plus, beaucoup moins ...



Pour info, c'est combien, le coût d'un bracelet ?

[Kevin16]

4 sanglier c peut pour le nombre d'animaux présent mais peut importe du moment que nous avons un plan de chasse!!!!



1 bracelet sanglier avec le contrat de service de la FDC = 39 euros

[Alain Aubert]

@Kevin16 wrote:4 sanglier c peut pour le nombre d'animaux présent mais peut importe du moment que nous avons un plan de chasse!!!!



1 bracelet sanglier avec le contrat de service de la FDC = 39 euros



Ma question visait la compatibilité de l'attribution, avec la population.

Par exemple j'ai des copains lorrains qui ont un plan de chasse sans commune mesure avec ce qu'ils peuvent tuer. Il s'agit donc d'une taxation "déguisée".

[Kevin16]

J'ai eu du nouveau



Mon plan de chasse a été valider par la préfecture (DDT) et mes 4 bracelets sont chez le déléguer du secteur qui refuse de me les donner car la FDC lui a dit de ne pas délivrer les bracelets si nous signons pas ce fameux accord !!!!!!!!!!!!!



Est-ce légal ?



Que doige faire ? Si quelqu'un a des conseil je suis preneur