Que faire quand son plan de chasse et refuser?

[Alain Aubert]

Tu as un arrêté nominatif pour ton plan de chasse. Il t'appartient pour autant que tu acquittes les droits qui y affèrent.

Hormis, cette condition, personne ne peux t'en priver me semble-t-il. D'autant qu'il est probablement assorti d'un minimum de prélèvement. Comment le ferais-tu si tu n'as pas tes bracelets en temps et en heure.

Perso, je téléphonerais à la DDT pour demander des explications.

Une question, le responsable de secteur c'est un élu fédéral ou un simple représentant des chasseurs ?

[Kevin16]

@Niko 63 wrote:Tu est sur que c'est la FDC qui bloque ou c'est le responsable de secteur quibta dans le nez? Ils on pas vraiment le droit de bloqué des bracelets accordé par la DDT dans un département ou la bête noire est classé nuisible. La signature de l'accord fait suite à une condamnation ou constation d'infractions??



Non jamais comis d'infraction nous avons effectué que 3 chasse l'an passer. (Le sanglier n'est pas nuisible chez moi puisque soumis au plan de chasse)

[Kevin16]

@Alain Aubert wrote:Tu as un arrêté nominatif pour ton plan de chasse. Il t'appartient pour autant que tu acquittes les droits qui y affèrent.

Hormis, cette condition, personne ne peux t'en priver me semble-t-il. D'autant qu'il est probablement assorti d'un minimum de prélèvement. Comment le ferais-tu si tu n'as pas tes bracelets en temps et en heure.

Perso, je téléphonerais à la DDT pour demander des explications.

Une question, le responsable de secteur c'est un élu fédéral ou un simple représentant des chasseurs ?



Oui élu fédéral, représenté des chasseurs du secteur, président d'une commune voisine, président du GIC sanglier, président d'un groupement de plusieurs communes et pour finir lieutenant de louveterie!!!!!!!

Et je pense qu'il a un petit truc contre nous aussi puisque on lui retire un très bon secteur à sangliers

[Alain Aubert]

@Kevin16 wrote:@Alain Aubert wrote:Tu as un arrêté nominatif pour ton plan de chasse. Il t'appartient pour autant que tu acquittes les droits qui y affèrent.

Hormis, cette condition, personne ne peux t'en priver me semble-t-il. D'autant qu'il est probablement assorti d'un minimum de prélèvement. Comment le ferais-tu si tu n'as pas tes bracelets en temps et en heure.

Perso, je téléphonerais à la DDT pour demander des explications.

Une question, le responsable de secteur c'est un élu fédéral ou un simple représentant des chasseurs ?



Oui élu fédéral, représenté des chasseurs du secteur, président d'une commune voisine, président du GIC sanglier, président d'un groupement de plusieurs communes et pour finir lieutenant de louveterie!!!!!!!

Et je pense qu'il a un petit truc contre nous aussi puisque on lui retire un très bon secteur à sangliers



Alors tu prends ton téléphone et tu appelles la DDT.

Et tiens nous au courant.

[Alexis43]

Salut,



A mon avis, c'est tout à fait illégal.

La FDC n'a aucun rôle décisionnel mais consultatif auprès du Préfet qui prend donc son avis, en particulier, justement pour le sanglier.



Dans la mesure donc ou ton plan de chasse est approuvé par le Préfet, je vois mal la FDC le bloquer puisque elle a été consultée...



Un peu de lecture sur le sujet:



http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/file/jurid ... harlez.pdf



Tout à fait d'accord avec ALAIN AUBERT.



Dans un premier temps, coup de fil à la DDT, puis courrier RAR à la FDC avec copie à ton avocat si tu en as un, et à la DDT.



8)

[Kevin16]

Bonne nouvelle nous avons reçu nos bracelets sangliers suite a nos différentes réclamation.



Merci pour vos conseil

[Alain Aubert]

@Kevin16 wrote:Bonne nouvelle nous avons reçu nos bracelets sangliers suite a nos différentes réclamation.



Merci pour vos conseil



Avec une explication ou des excuses pour le retard ?

Par le canal habituel, de celui qui voulait pas les donner initialement ?

Sans avoir eu a signer la convention ?

[Kevin16]

Pour faire court: l'homme au 5 casquettes a dit que nous avions une ligne de tir ou nous tirons sur ça commune ( se qui est vrait ) donc il a fait bloquer les bracelets au lieu de nous parler.

- nous avons suprimer notre ligne de tir est du coup nous avons refuser toute accors avec eux ( qui sont dans la merde car eux son obliger de tirer chez nous ).

Nous avons que 4 sangliers a faire donc pas de panique avec le nombre d'animaux présent

Et non acune excuse mais pas grave il von se mordre les doit cette saisons et von changer leur fusil d'épaule l'an prochain c'est sur