Malus envers sociétaires qui ne viennent pas à l'A.G.

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
Manchois
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Message par Manchois »

Bonjour à tous.

Ma question est plutôt destinée aux présidents d'A.C.C.



A voir (ou plutôt ne pas voir) toujours les mêmes ne pas assister aux assemblées générales suis-je en droit de les taxer d'un malus sur leur carte après avoir fait voter cette suggestion à l'assemblée générale annuelle?

Quelqu'un l'a t-il déjà fait et si oui quel a été l'attitude après?

Merci de vos réponses.
TONIO79
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Message par TONIO79 »

En deux sèvres les status sont très biens protégés, les cotisations sont dépendent de la situation du détenteur (étranger, sociétaire résidant, non résidant...)et bien encadrer tout débordement sortant de ses statuts prédéfini le préfet rejette le règlement intérieur.



Oblige sa réécriture, et comme c est lui qui encadre les acca et bien on fait avec.

Apres un gars qui ne se déplace pas c est pas grave non plus c est lui qui a tout a y perdre et qui se penalise.
Manchois
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Message par Manchois »

Merci de vos réponses.

Chez moi c'est une association de chasse communale et non une ACCA et le préfet n'intervient pas, pas plus d'ailleurs que la fédération.

Je pensais le faire mentionner au règlement intérieur plutôt que dans les statuts, c'est plus simple il n'y a pas à refaire et déposer les nouveaux statuts.

Pour les carnets de prélèvement depuis cette année je suis en convention pour une partie du territoire avec le Conservatoire du Littoral et le SYMEL et on a obligation de donner les prélèvements mais là encore il faut se battre DONC JE VAIS LES TAXER et au tarif fort..
gui747
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Message par gui747 »

dans une de mes acca ca se fait aussi et c est dans le règlement intérieur, si tu n'as pas envoyé une lettre d'excuse une semaine avant la réunion ca te coute un e petite sanction financière, pour celui qui ne rend pas ca carte de prélèvement pas de carte l année d après...

par contre pour ceux qui se creve le cul a entretenir les chemins les agrainoires, faire les comptages et autres "corvés" rien... alors que sur 100 chasseurs plus de la moitier est retraité ou assimilé et que dans les 15/20 personnes actives les 3/4 sont encore actifs l'excuse favorite "j'ai pas le temps..." ca commence vraiment a en fatigué plus d'un
gui747
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Message par gui747 »

après pour ceux qui ne viennent pas aux réunion tanpis pour eux de toutes manières ce sera eux les perdants de l histoire si des trucs sont a voter après faudra pas venir raller que des trucs ne leur conviennent pas.

C'est un peu comme dans la vie "civile" mais ca c'est une autre histoire...
U cignale
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Message par U cignale »

Il n'y a pas de punition financière chez nous, mais celui qui ne vient pas à l'AG, ne peut rien dire par la suite, quant à ceux qui ne viennent pas faire les 4 samedis matin pour les "passages et postes" à grand gibier, se voient taxer de 20€ par matinée d'absence.
Sgarababi
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Message par Sgarababi »

Bonjour,



normalement, les sociétaires doivent être convoqués par lettre, un pouvoir étant inclus dans le courrier. En cas d'absence, rien ne les empêche de transmettre le pouvoir et ainsi d'être représentés. Si les deux solutions ne sont pas retenues, on peut inclure un article dans le règlement intérieur de la société en précisant la sanction, éventuellement financière. A notre époque, c'est la seule manière de mettre les gens devant leurs responsabilités.



Cordialement.
Manchois
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Message par Manchois »

Merci à tous pour vos réponses.

En ce qui concerne l'assemblée générale je les convoquent par écrit avec pouvoir pour ceux qui ne se déplace pas. En plus il y a deux insertions deux semaines à suivre dans deux journaux locaux et il y en a encore qui prétendent ne pas être informés.

En ce qui concerne les carnets de prélèvement nous avons un contrat administratif avec le conservatoire du littoral et le Symel et il est clairement écrit les conditions d'attribution de la chasse car, là encore, ils nous donnent priorité en qualité de société communale mais ils n'auraient aucun mal à nous trouver des remplaçants.

Je vais donc proposer une forte amende (175 euros) et un refus de carte l'année suivante.
sdi
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Message par sdi »

A l'AG de ma société qui a eu lieu debut août il y avait 15 personnes sur les 56 membres :? Bon faut dire aussi que dans le style minable l'AG est au top cr1;az Il ne faut surtout rien proposé de nouveau et même carrément rien proposé du tout :cry:
U cignale
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Message par U cignale »

Ne pas assister à une AG sans motif réel et sérieux, fait preuve d'incivilité auprès des amis.

Une punition terrible pour ces chasseurs de gros gibiers chez moi :

comme les postes "pas toujours facile" à atteindre (âge, problèmes de mobilité, etc...), le Président les donne pour chacun, car d'un commun accord il n'y a pas de tirage pour ces raisons.



Donc les mauvais coucheurs sont obligés d'assumer d'être des "bouche-trous" pour la saison, si bien qu'ils partent en fin de saison.

Ils y en a heureusement 1 ou 2 maxi sur 4/5 ans.
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