chasse a plusieur autorisé ou non

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
surfcasting
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Message par surfcasting »

un ami a moi me dis qu il est interdit de chassez a plus de 3 en meme temps ,car cela est compter comme battue



a t il raison ? a t il tord ?



je ne trouve rien sur le net a ce sujet



merci a vous
chris62
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Message par chris62 »

Salut ,



Rien n'empéche de chasser à 3 sauf réglement intérieur de ta société ou de ton ACCA.



A+
Neimad
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Message par Neimad »

Normalement, il a raison. Lorsque l'on chasse à au moins 3 personnes, c'est considéré comme une battue. Après, je ne saurais te dire si les personnes concernées doivent avoir un fusil ou non...
bof
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Message par bof »

non pas du tout, il y a un nombre minimum de fusil pour faire une battue qui peut évoluer suivant les règlements, mais le fait de chasser à plusieurs n'implique pas automatiquement que ce soit une battue.

un règlement intérieur peut cependant interdire le regroupement de chasseurs au-delà d'un certain nombre, mais je ne connais pas ça par chez moi!
payta11
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Message par payta11 »

Chez moi dans mon acca on est limiter a 4 chasseurs....
Neimad
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Message par Neimad »

Ah, ce serait donc une question de règlement intérieur?
chris62
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Message par chris62 »

@Neimad wrote:Ah, ce serait donc une question de règlement intérieur?



Je pense Neimad

Dans ma société , c'est deux chasseurs maxi avec un chien et un traqueur maxi par fusil.
infovert
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Message par infovert »

se méfier aussi des arrêté départementaux qui fixent les règles de sécurité concernant les battues.

un rabatteur + un posté = battue

il y a des départements où cela impose, un panneautage obligatoire, l'orange obligatoire, un carnet de battue obligatoire, ...



à ma connaissance, rien n'interdit la billebaude à plusieurs.

au pire, il suffit de venir chacun avec sa voiture.
surfcasting
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Message par surfcasting »

ok , le reglement interieur , on peut le demander en allez retirer nos carte ?
galochon
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Message par galochon »

Bonjour,

Extrait de l'arrêter préfectoral où je chasse: la tenue d'un registre est obligatoire pour toute chasse collective.( cervidés, sanglier, renard.) à partir de trois participants. =battue.

Le règlement intérieur de l'ACCA ne délivre pas des bracelets chevreuil indépendant,donc il faut être un minimum de 3 par équipe pour y avoir droit et là nous sommes sous le régime battue, avec tout que cela implique comme a écrit Infovert. t,1;op



Un peu ridicule pour trois, non :!: f1ol;

Cordialement :wink:



galochon
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