Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Salut



J avais parler sur le forum au cour de la saison passée que des intellos ( trois au total ) chez moi avaient tirer une biche et son faon a plomb au cour d une battue au chevreuil et qu ils s étaient fait prendre par les gardes de l ONCFS ( bien fait ). Le faon est mort et la biche blesser mais non retrouver. Sur les trois tireurs un seul va au tribunal, celui qui a tirer la biche n a jamais avouer et comme celle ci n a pas était retrouver... et pour les deux qui ont plomber le faon un seul a avouer et il va prendre aussi pour l autre, bon bref.

Il a reçu sa convocation au tribunal mais le chef de battue ( qui ne fait pas parti des tireurs ) aussi. En effet celui ci a bien baguer le faon mais n a pas appeler les gardes pour le contrôle, donc il a voulu couvrir la mascarade et bien sur n a pas lu les consignes avant la chasse



Donc a votre avis, quelles vont être les peines et/amendes Retrait de permis ou pas



Merci de vos avis

Salut,

Une amende, de la prison avec sursis et des indemnités à la FD si partie civile?

Peut être une suspension du permis?



Moi, cela aurait été la suppression du permis à vie, point barre.

@Alexis43 wrote:de la prison avec sursis

Tant que ca tu crois



@Alexis43 wrote:Peut être une suspension du permis?

Il y a 5 ou 6 ans en arrière le père d un copain n avait pas baguer un chevreuil et avait eu une petite amende plus une annulation de permis, je pense que la le permis risque aussi de sauter



@Alexis43 wrote:Moi, cela aurait été la suppression du permis à vie, point barre.

Il fallait de bien que ca s arrête un jour, a chaque fois qu ils tombaient sur un sanglier il prenait du plomb

Salut,



SDI, fr;iend j'ai oublié, moi je leur confisque la totalité des armes qu'ils détiennent...

Je n'ai aucune compassion pour les canards boiteux qui emmerdent tout le monde.

En France comme tu le sais on "négocie" la loi, c'est-à-dire qu'un tribunal décide d'une sanction selon le cas, l'individu, les circonstances etc ...le tout dans le cadre du panel de peines maximum prévues par la loi.



Ce qui fait, pour ne s'en tenir qu'à la chasse, que certains individus dits "insolvables" se sont retrouvés relaxés d'actes de braconnage et pas des petits! f1ol; et d'autres, pour lesquels je cite le juge "vous avez une situation vous pouvez payer" (cas d'une erreur d'identification d'espèce, que je n'excuse pas pour autant), se retrouvent avec les peines au taquet....(vécu!!!! ).



personne ne peut dire à l'avance ce qui sera décidé, cela dépendra de beaucoup de choses (parties civile, avocats etc...). Le seul gars qui connait ses sanctions à l'avance....ben il est au volant de sa bagnole et il n'a pas vu la boîte à image

Pour le chef de battue



Amande sur, avertissement morale du préfet sur avec rappel a la loi avec recommandé ect...



partie civile de la FDC donc dédommagement de l'animal tiré (au moins 1000€)selon barème pour l' ACCA



Avertissement pour mon lecture des consignes de battue et responsabilité morale de l'action.( facture a la tète du client de 135 € a 1500 € avec suspension du permis).



Mais en Corrèze plus qu' ailleurs il ont besoins des chasseurs, donc la fdc va mais de l'eau dans son vin, et la montagne risque d'accouchée d'une souris.



j ai un président d'acca proche de chez moi qui c est fait prendre (oncfs) a empoisonner les rapaces, au final 150 € pas de suspension, et un gros pensement sur une jambe de bois.

Il n y a pas d ACCA en Correze. Deja le point possitif c est que cette histoire a calmer pour le reste de la saison quelques psychopates locaux, si le jugement est trop gentil alors les conneries reprendront

Salut,



Malheureux, ne dis pas que ce sont des psychopathes! Ils vont bénéficier du statut d'irresponsable et seront acquittés!



Non non, ce sont juste des gros cons qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!



8)

@Alexis43 wrote:Salut,



Malheureux, ne dis pas que ce sont des psychopathes! Ils vont bénéficier du statut d'irresponsable et seront acquittés!



Non non, ce sont juste des gros cons qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!



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+1 :carton:es

@Alexis43 wrote:



Non non, ce sont juste des gros cons qu'il convient d'évincer définitivement du monde des chasseurs!



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En l'état actuel des lois, l'infraction à la police de la chasse à ma connaissance le max c'est 5 ans. Au delà c'est si on blesse ou si on tue qq'un (10 ans max) ....et le définitif c'est en cas d'homicide avec circonstances aggravantes.



p1;ad Si tu veux être plus sévère pour l'infraction dont il est question, soit faut changer la loi, soit c'est ce dont on a déjà discuté. s,1;op