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Publié : 04 févr. 2016 19:44
par habibo
BONSOIR a tous,je veut savoir quel sont les papiers a fournir pour l achat d un fusil pour un étranger et d un vendeur particulier ,et es ce que je peut faire une procuration pour de la famille qui réside en France en attendant la récupération? merci

Publié : 05 févr. 2016 00:47
par homiken
Bonjour, vous êtes de quel pays ?

Si Belgique, voir le post sur le site du "solitaire ardennais- achat armes en France".

En bref,l'acheteur doit faire une demande d'importation n° 11 (délai 3 semaines) et le vendeur, une demande d'exportation à son administration.



Je ne dirai pas que c'est compliqué (je ne l'ai jamais fait), mais ça a l'air chiant.

Publié : 06 févr. 2016 18:14
par habibo
BONSOIR ,merci pour votre réponse homiken , moi j ai tomber sur une bonne occasion sur le net vente d un fusil par un particulier es je peut l acheter par intermédiaire d un cousin qui habite en france et le laisser chez lui jus qua recupèration es ce POSSIBLE? Merci.

Publié : 06 févr. 2016 23:52
par homiken
Je ne connais pas bien la réglementation française qui est assez compliquée avec toutes leurs catégories d'armes.

Certains fusils nécessitent uniquement une carte d'identité et dans ce cas ton cousin pourrait l'acheter et te le céder ensuite en complétant certains documents.

D'autres fusils nécessitent obligatoirement un permis de chasse validé ou licence de tir + la carte d'identité.

Si ton cousin n'a pas le permis ni la licence, il faut voir avec le vendeur si il veut bien prendre en compte ton permis + ta carte (par exemple en lui faxant ou en lui scannant) et remettre l'arme à ton cousin.

Tout celà va dépendre uniquement de lui(du vendeur).



C'est quoi comme fusil ? 1 coup, juxtaposé, superposé ou semi-auto ?

Je regarderai alors les formalités à faire.



Il y a des armes soumises à déclaration, d'autres à enrégistrement.



Le mieux serait de te renseigner à la préfecture du domicile du vendeur (ou bien le vendeur peut également le faire ).



Tu habites quel pays ?

le document d'exportation sera de toute façon obligatoire je crois.

Publié : 08 févr. 2016 18:16
par habibo
BONJOUR, homiken Merci beaucoup pour vos explications très intéressant et benifique pour moi,si vous savez combien je tiens a ce fusil ,c est un RÊVE. le fusil c est semi auto 03 coups ,je crois c est la catégorie( c) législation française.merci

Publié : 08 févr. 2016 18:23
par habibo
ah ,j ai oublier de vous dire que j' habite en ALGERIE .Merci

Publié : 08 févr. 2016 19:34
par homiken
Salut habibo,



Il faudrait que tu te renseignes en Algérie pour les formalités à faire pour faire rentrer l'arme légalement dans le pays. Peut-être n'est ce pas obligatoire, mais j'en doute :?:

Chez vous, est-ce qu'il faut un permis de chasse pour obtenir un fusil , ou bien uniquement la carte d'identité ? Faut-il déclarer les armes en administration ou police ?

Tu vois,autant de questions auxquelles je ne peux répondre, les législations étant si différentes d'un pays à l'autre.

Quand tu auras obtenu les renseignements relatifs à ton pays, fais-en part au vendeur qui de son côté fera le nécessaire pour la vente.

Fais quand même attention de bien remplir les formalités pour ne pas avoir d'ennuis avec les douanes et la justice.



Tiens nous au courant de l'évolution de la situation, c'est toujours intéressant à savoir.



Cordialement.

Publié : 09 févr. 2016 11:59
par habibo
BONJOUR Homiken,merci a vous ,moi mon problème c est PAS en Algérie je sais qu il me faut une AUTORISATION d import de fusil de chasse si non je peut pas IMPOSSIBLE ,et pour le faire passer a la douane( autorisation est obligatoire) .Moi je veut savoir es ce je peut l'acheter ce fusil par quel qu un de la famille en France ,et le laisser chez lui jus qua préparation des papiers,Merci

Publié : 09 févr. 2016 18:32
par homiken
salut habibo,



As-tu posé la question au vendeur ?

C'est à lui principalement de faire les démarches tant que le fusil reste en France.

Si tu as un permis de chasser ou une licence de tir et qu'il te fait confiance pour les fax de tes documents, que tu lui paies l'arme ; explique-lui ton cas et si il se renseigne de son côté à sa préfecture , vous devriez pouvoir vous arranger de cette manière.



Si un membre de ta famille en France a un permis de chasse (ou un de leurs amis proches) , ce serait alors plus simple.

Il l'achète à son nom et le conserve jusqu'au moment où tu remplis les formalités de ton côté pour l'acquérir.

Publié : 09 févr. 2016 18:42
par homiken
Tu connais bien le vendeur et/ou tu lui fais confiance ?



Si oui, et si tu tiens absolument à CE fusil là, verse lui un acompte afin qu'il te le réserve jusqu'à l'accomplissement des formalités de vente et de transfert.



Voilà, habibo, je ne peux rien te dire de plus, car en Belgique on n'a pas la même législation que France et Algérie.