Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Edition par Gilles : Ce message n'a rien a faire sur un site de chasse.

j'en connais un qui a pas lu les regles du forum....



" sortez les casques lourds !!!!"

Oui c'est ça et la marmotte ............

FEUUUUUUUUUUUUUUU

Démarchage et ventes pyramidales



La Loi n°95-96 du 1er février 1995 (JO du 2) modifie le droit applicable en matière de clauses abusives, de démarchage et de ventes pyramidales. Ce nouvel article présente l'inventaire des règles relatives au démarchage et aux ventes pyramidales.



"Est également répréhensible le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre de personnes recrutées ou inscrites.



Le non-respect de cette interdiction est au terme de l'article L122-7 du même code, sanctionné pénalement d'une amende de 4 580 euros (prix donné à titre indicatif) au plus et/ou d'un emprisonnement d'un an au plus."

@Benoît wrote:Démarchage et ventes pyramidales



La Loi n°95-96 du 1er février 1995 (JO du 2) modifie le droit applicable en matière de clauses abusives, de démarchage et de ventes pyramidales. Ce nouvel article présente l'inventaire des règles relatives au démarchage et aux ventes pyramidales.



"Est également répréhensible le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre de personnes recrutées ou inscrites.



Le non-respect de cette interdiction est au terme de l'article L122-7 du même code, sanctionné pénalement d'une amende de 4 580 euros (prix donné à titre indicatif) au plus et/ou d'un emprisonnement d'un an au plus."



lut benoit



tu crois qu'y a des buses qui se font carotter par ce genre de margoulins escroqueurs a la petite semaine ????

tain, je sais qu'y a des "pas finis" mais quand meme

slt



un peu mon neveu si le système perdure c'est que la race des nouilles n'est pas morte.................... la frite doit penser que les chasseurs sont assez c*** pour mordre

Surtout qu'en général ceux qui se font couillonner, ne s'en vantent pas.....

@Zoltan Charles Henderson wrote:Moi je trouve que ce qui serait bien c'est que le WBM et les modés lui mettent une grande claque dans la tronche......





c'est pas comme ca qu'y faut faire zoltan



regardes :



" JACQUES !!!!!!!

Y A UNE NANA QUI VIENT DE S'INSCRIRE SUR LE FORUM !!!!!!!!!!!! "



tu vas voir zoltan.... il va pas tarder

OU SAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA am::our;