autorisation préf tir d'été.

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
niouf-niouf
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Message par niouf-niouf »

Une question simple, mais je m'y perd et je ne retrouve plus les textes que j'avais.



Je sais qu'il faud une autorisation préfectorale pour faire le tire d"été.



Mais je suis actuelement en train de reprendre une ACCA où c'était "l'anarchie", j'ai droit au tire d'été puisque il m'a été attribuer deux bracelets de sanglier pour le tir d'été.

Par contre ce que je ne sais pas, c'est est-ce que l'autorisation préf est nominative ou est valable pour tous les membres de l'ACCA qui a reçu le plan de chasse?



Je ne sais pas si je suis bien clair, mais je remerci dans l'attete de vos réponse.

@++
popey-77
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Message par popey-77 »

De mémoire mais sans certidude l'autorisation est nominative et peut être attribué plusieurs personnes pour un même térritoire.

Un détenteur d'autorisation peut faire dont de son autorisation à une tiers ayant une validation en regle mais le tir doit se faire en sa présence.
yoyo
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Message par yoyo »

salut



je pense que si tu es titulaire du plan de chasse, tu donnes un exemplaire de l'arreté et tu rajoutes au stylo, daté et signé, que tu autorises M ...X... à chasser et le tour est joué.

C'est comme ca que je fais chez moi. Nous avons deja eu des controles (ONCFS et Gendarmerie) et tout etait en regle.

voila

a+

yoyo
niouf-niouf
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Message par niouf-niouf »

Je pense qu'il faud que voye avec la DDAF, mais si c'est comme pour les adhésions aux GIC lièvre et sanglier, les délait doivent être dépassé :evil:
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