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Ci-joint la réponse de M. BARNIER suite à l'avis défavorable de l'AFSSA...
Puis le courrier de monsieur P.BETTIG envoyer au miistere
@ANCGE à A Monsieur Jean-Louis BORLOO Ministre de l’Ecologie, de l’Aménagement et du Développement Durables, Paris le 04/09/2007 wrote:Monsieur le Ministre,
Suite à notre courrier du 23 août 2007 resté à ce jour sans réponse, vu l’urgence de la situation avec un avis de l’AFSSA qui devrait arriver pour l’échéance du 08 septembre et compte tenu de la mobilisation très forte des chasseurs de gibier d’eau détenteurs d’appelants sur toutes les zones humides de France sans que l’épizootie se soit étendue pour autant, je me permets de vous renouveler la demande pressante et légitime de l’ANCGE d’instaurer sans tarder un statut réglementaire spécifique pour les appelants de chasse des oiseaux d’eau.
L’ANCGE a bien conscience que ce que certains appellent encore l’épisode du H5N1 HP sera en vérité une saga de longue durée. Il nous faut donc dès à présent apprendre à vivre avec le virus, durablement, et non le traiter au coup par coup, selon un schéma d’urgence à répétition.
Le contexte réglementaire dans lequel l’AFSSA rend ses avis pour l’usage et le transport des appelants pour la chasse des oiseaux d’eau doit intégrer cette réalité, ce que les propositions de l’ANCGE ont pour prétention de faire.
Comme l’a souhaité la Commission européenne dans sa décision du 18 août 2006, les appelants déclarés, bagués, enregistrés, recensés, suivis sanitairement selon les termes de l’arrêté du 24 juillet 2006 modifiant le texte du 04 novembre 2003 doivent être distingués de la volaille l’élevage, non soumise à toutes ces contraintes, et leur usage, sous ces conditions, autorisé.
Ceci est possible et relève de votre compétence. Cette catégorie bien particulière d’oiseaux nés et élevés en captivité, détenus soit sur des lieux
de chasse soit au domicile de leurs propriétaires doit faire l’objet d’un cadre spécifique en matière de prévention et de gestion du risque de propagation de l’épizootie.
L’ANCGE rappelle sa proposition d’interdire l’usage des appelants, même bagués, identifiés et suivis, dans un périmètre de 10 à 20 km autour de tout lieu où un oiseau d’eau sauvage infecté aurait été ou serait découvert, durant une durée à convenir de 21 ou 31 jours.
Cette formule aurait pour avantages de renforcer le contrôle et la traçabilité de tous les appelants détenus en France, de circonscrire le risque lié à leur usage et à leur transport à un espace clairement défini pour une durée préalablement arrêtée, de permettre à nouveau l’exercice de ce mode de chasse traditionnel dans un climat apaisé, sans risque épizootique accru, de pallier au manque de bon sens le plus élémentaire de la situation actuelle et de prévenir les troubles à l’ordre public qui ne manqueront pas de survenir si une juste solution n’était pas très rapidement trouvée.
L’ANCGE reste bien évidemment à votre disposition pour traiter de chacun de ces points si vous le souhaitez et pour voir, avec vos services, la façon la plus rapide de sortir intelligemment et durablement de cette phase de crise.
Dans l’attente du plaisir de vous lire et comptant sur votre bienveillante attention, je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, l’expression de ma respectueuse considération.
Ci-dessous message adressé ce soir au MEDAD, au MAP, à MATIGNON et à l’ELYSEE.
Merci aux personnes ayant la possibilité d’alerter une nouvelle fois leurs Préfets, ainsi que les élus, de bien vouloir le faire dans les plus brefs délais.
Directeur du cabinet de Monsieur Jean-Louis BORLOO,
MEDAD
Monsieur le Directeur,
Consternés par la position prise le 07.09.08 par l’AFSSA, l’Association Nationale des Chasseurs de Gibier d’Eau se permet de vous alerter une ultime fois sur les conséquences catastrophiques qu’entrainerait pour les chasseurs de gibier d’eau une prolongation de l’interdiction de l’usage des appelants.
Considérant,
- l’absence totale de développement de la propagation du virus depuis maintenant plus d’un mois.
- L’énorme investissement réalisé par les chasseurs l’an dernier en matière de traçabilité et de contrôle sanitaire des appelants.
- L’autorisation déjà donnée pour le DPM de l’Atlantique, Manche et Mer du Nord.
L’ANCGE rappelle les propositions sérieuses, raisonnables, qu’elle a formulées à plusieurs reprises, notamment par son courrier du 4 septembre au Ministre de l’Ecologie et par ses précédents courriers, tant au Ministre de l’Ecologie qu’au Ministre de l’Agriculture.
Elle appelle à la prise en compte de ces propositions dans les délais les plus brefs, avant qu’une situation incontrôlable, mais bien compréhensible, ne s’installe chez des chasseurs de gibier d’ eau qui ont la conviction d’être purement et simplement sacrifiés sur l’autel d’un principe de précaution particulièrement dévoyé.
Philippe BETTIG
Président de l’Association Nationale des Chasseurs de Gibier d’Eau.
@ROBERT TROPEANO / SENATEUR DE L’HERAULT / VICE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL /MAIRE DE SAINT CHINIAN wrote:
Monsieur
J'accuse réception de votre mail concernant l’avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments de ne pas autoriser l’utilisation d’appelants sur les marais intérieurs.
Je tenais à vous informer que je suis intervenu auprès de Monsieur BARNIER, Ministre de l’Agriculture et de la pêche et de Monsieur BORLOO, Ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables afin que cette décision soit reconsidérée.
Je ne manquerai pas de vous informer des éléments qui me seront communiqués.
Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Robert TROPEANO
[quote="Alexandre COUTANT
Attaché parlementaire de Chantal BRUNEL":2va0kba1]
A la demande de Madame BRUNEL, voici la réponse adressée par le ministre de
l'agriculture à la suite de votre courriel du 23 août dernier.
Bien sincèrement,
@Michel BARNIER, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche wrote:
Madame la Députée,
Le gouvernement vient de décider de maintenir l'interdiction de transport et d'utilisation des appelants sur le territoire national conformément à l'avis de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) du 21 août.
Cette décision s'explique par la persistance de cas d'influenza aviaire hautement pathogène constatés en Moselle sur des cygnes et des canards en juillet et août. Compte tenu de ces éléments, l'AFSSA a recommandé le
maintien des mesures de précaution correspondant au niveau de risque élevé, appliquées sur l'ensemble du territoire depuis le 5 juillet dernier.
Le niveau de risque élevé comporte un certain nombre de mesures de gestion qui ont pour objectif de protéger les élevages de la contamination.
L'interdiction du transport et de l'utilisation des appelants constitue une de ces mesures et a pour objet d'éviter leur contamination par des oiseaux sauvages et indirectement la contamination des élevages.
L'avis de l'AFSSA du 21 août dernier est défavorable à l'utilisation des appelants compte-tenu de l'amplification prochaine des mouvements migratoires, de l'élargissement des espèces touchées, et de la persistance
du virus en Moselle. Compte tenu de ces éléments, et en raison des conséquences économiques importantes que la contamination d'un appelant entrainerait (restrictions à l'exportation), le gouvernement a décidé de suivre l'avis de l'AFSSA.
Je vous précise que la dérogation qui avait été accordée début août pour le littoral Atlantique - Manche - Nord est maintenue compte tenu des conditions épidémiologiques particulières de cette zone. Le cas du littoral méditerranéen fera l'objet d'une prochaine évaluation scientifique qui devra tenir compte des migrations concernant cette zone.
J'ai demandé qu'un travail de régionalisation des niveaux de risques soit
effectué au plus vite par l'AFSSA. Il devrait permettre de lever localement
certaines mesures de protection.
Bien sincèrement à vous,
Michel BARNIER
[quote="LADISLAS
PONIATOWSKI":2va0kba1]R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LADISLAS
PONIATOWSKI
SENATEUR DE L’EURE
CONSEILLER
GENERAL
DE L’EURE
MAIRE
DE
QUILLEBEUF-SUR-SEINE
Monsieur le Président,
Vous connaissez notre engagement permanent depuis de nombreuses années, au
sein de nos assemblées parlementaires respectives pour que la chasse soit enfin
considérée comme un atout dans la mise en oeuvre des politiques rurales et
environnementales.
C’est pourquoi vous ne serez pas étonné que nous prenions aujourd’hui même une
initiative commune à la veille de la seconde étape du « Grenelle de
l’environnement ».
D’ici à la fin du mois, nous rentrerons dans la phase opérationnelle des débats
publics dans les régions sur la base des propositions des groupes de travail.
Nous savons que la Fédération Nationale des Chasseurs participe activement aux
travaux de deux groupes de travail au « Grenelle de l’environnement ».
Cette initiative voulue par le Président de la République peut être un excellent moyen de donner un
coup d’accélérateur dans la mise en oeuvre d’une ambitieuse politique environnementale qui nous fait
défaut depuis trop longtemps.
C’est pourquoi nous souhaiterions organiser rapidement une réunion de travail avec les élus et les
collaborateurs de la FNC et l’ANCGE qui sont engagés dans « le Grenelle », pour débattre des
propositions et de la stratégie que doit conduire le monde de la chasse en s’appuyant aussi sur les
parlementaires.
Nous sommes convaincus que le monde de la chasse doit saisir cette opportunité pour apparaître
comme un acteur dynamique et opérationnel, avec des propositions concrètes qui dépassent de loin la
simple pratique de la chasse.
Vous savez comme nous que de nombreux sujets comme les politiques agricoles et forestières, la
fiscalité, la politique de l’eau, l’éducation à l’environnement, les méthodes de concertation, l’expertise
scientifique, la police de l’environnement, les politiques d’aménagement du territoire ou l’organisation de
l’État sont autant de priorités qui auront une incidence directe sur la faune sauvage, sur leurs habitats et
par conséquent sur la chasse selon les orientations qui seront prises.
Si cela vous convient, nous vous proposons qu’une première rencontre ait lieu, le mardi 18 septembre 2007,
à 15 h, au Sénat, Palais du Luxembourg, 15 ter rue de Vaugirard, 75006 Paris, avec les personnes de votre
choix.
Dans l’attente de cette rencontre sur laquelle nous comptons beaucoup, nous vous prions de croire,
Monsieur le Président, à nos sincères salutations.
Suite aux derniers abattages de volailles dans les deux exploitations bavaroises, les derniers éléments recueillis par les services sanitaires iraient vers une origine commune du virus découvert dans les deux élevages, à savoir les exploitations de Trumling et de Hofing. Chose curieuse, ces deux élevages font parties intégrante de la même compagnie qui gère l'élevage de Wachenroth.
Plus grave encore, on y apprend que des traces de contamination ou d'exposition au virus auraient été trouvées dans des canards congelés issus d'autres fermes, qui seraient elles aussi des filiales de la société Wichmann déjà mise en cause à Warenroth et Warmerdorf.
Pour résumer, il semblerait que le virus a circulé au sein d'un groupe de production avicole (Wichmann), mais qu'il soit également possible que des canards contaminés aient pu être introduits sur le marché de la consommation.
A travers le suivi de ces cas, c'est tout le système de production, de contrôle et de sécurité sanitaire allemand qui doit être revu si ces infos sont vérifiées.
Ces éléments peuvent nous permettre de nous interroger sur la fragilité du système de production de l'aviculture industrielle, qui ne parvient ni à isoler, ni à endiguer la circulation du virus dans ses élevages alors que les cas découverts dans la faune sauvage arrivent quant à eux à être figés dans une aire géographique déterminée et sans qu'il ne puisse s'étendre dès que les mesures sanitaires sont effectives.
Actuellement, Il se confirmerait que les autorités sanitaires allemandes ont des doutes quant au comportement de la société Wichmann (ex Gepro) qui aurait cherché à masquer des cas de contamination dont elle a été victime, et qui aurait initialement différé la communication de l'information aux services compétents.
Dans une autre info découverte sur le web, nous apprenons aussi que le virus H5N1 a été découvert dans l'organisme de 18 canards surgelés et mis de côté comme échantillons de lots dans un abattoir de Wachenroth"
@Charles-Henri de Ponchalon, président de la FNC Issy les Moulineaux, le 12 septembre 2007 wrote:Monsieur le Président de la République,
Au cours de votre campagne électorale, vous avez tenu un discours positif et apaisant envers les chasseurs, reconnaissant en eux des partenaires actifs pour l’environnement et la biodiversité et des acteurs de la ruralité engagés et responsables.
Nous ne pouvons donc que regretter aujourd’hui le décalage entre ces engagements et les actes de votre administration.
La spirale de contraintes règlementaires dans laquelle se trouvent aujourd’hui enfermés les chasseurs d’oiseaux d’eau - avec leurs précieux auxiliaires, les appelants - en est un exemple éloquent et fort regrettable.
Montrés du doigt il y a deux ans par certains experts, comme pouvant constituer un risque de diffusion du virus influenza H5N1, les appelants pour la chasse aux oiseaux d’eau font, depuis, l’objet d’un suivi pointilleux en même temps que d’un embargo d’usage sous couvert de risque sanitaire.
Grâce aux menaces hâtivement proférées contre les oiseaux sauvages migrateurs, pour expliquer l’extension de l’épizootie dans le monde, des Nostradamus du nouveau millénaire ont prédit et continuent d’affirmer que la catastrophe sanitaire s’abattra sur notre pays au cours des migrations saisonnières et par l’intermédiaire de nos appelants.
Depuis deux ans, il n’en est rien. Les deux cas de contamination au virus H5N1 que la France a eu à connaitre, sont survenus à des périodes indépendantes des migrations saisonnières, dans des régions où les chasseurs ne détiennent pas d’appelants et où la contamination est restée localisée au point d’origine de la maladie.
Les chasseurs, dans cette tourmente, ont fait preuve depuis le début d’un civisme exemplaire.
De par leur activité et situés aux avant-postes de la surveillance, ils ont exercé une vigilance étroite sur tous les oiseaux sauvages, signalant les mortalités anormales sur tout le territoire français.
Interdits de chasse avec appelants en 2005, ils ont accepté les décisions européennes qui exigeaient d’apporter des garanties sanitaires propres à obtenir leur ré-autorisation, à savoir : mise en place de la traçabilité individuelle des oiseaux, déclaration des détenteurs, analyse d’un échantillon d’appelants pour vérifier leur état sanitaire, application des mesures de biosécurité …
Ces mesures, mises en place avec les Fédérations de Chasseurs, ont représenté une dépense globale de plus d’1,5 million d’euros, soit près de 100€ par détenteur d’appelants en 2006-2007. Ainsi 22.000 oiseaux ont été contrôlés, tous négatifs en H5N1.
Les chasseurs d’oiseaux d’eau, conscients de l’enjeu, avaient répondu massivement à ces exigences qui, si elles étaient respectées, devaient réduire le risque « appelants » à un niveau négligeable aux yeux de l’Union Européenne.
Pourtant, à leur grande déception, l’interdiction d’usage a été prononcée à nouveau le jour de l’ouverture de la chasse en 2007, du fait des règles franco-françaises.
Faisant fi de ces efforts et de ces avancées réglementaires européennes, l’administration française, faisant chorus avec un groupe d’experts de l’AFSSA (dont les avis internes sont pourtant loin d’être unanimes), feint d’ignorer les avancées sanitaires et continue d’interdire purement et simplement la chasse aux oiseaux d’eau avec appelants, promettant des lendemains meilleurs … quand les oiseaux sauvages ne seront plus là !
Après tant d’efforts et de civisme, les chasseurs ne peuvent pas prendre cela autrement que comme une provocation.
Face au risque Influenza aviaire, les mesures de précaution françaises pour certaines catégories d’oiseaux n’obéissent plus à aucune logique, sinon celle du risque zéro, nouvelle valeur de nos sociétés aseptisées.
Les chasseurs d’oiseaux d’eau veulent sortir de cette spirale et ne plus dépendre des avis exclusifs de l’AFSSA et des errements d’un principe de précaution désormais sans limites.
Son dernier avis, en date du 7 septembre, qui ne fixe aucun délai au-delà duquel les mesures pourraient être levées en Moselle et dans le reste de la France, malgré les nombreuses analyses effectuées, doit nous interpeller : ce n’est pas comme cela que l’on doit gérer un pays !
La construction de l’édifice sanitaire, qui a été réalisée par l’intermédiaire de la réglementation européenne, doit être reconnue pour la chasse avec appelants, comme elle l’a été pour d’autres activités.
Monsieur le Président de la République, face à un comportement pour le moins pusillanime de l’AFSSA et à l’indifférence d’une administration qui fait fi de notre activité et de l’économie qui s’y rattache, les chasseurs demandent que le monde politique assume ses responsabilités, à la fois avec plus de courage et plus de nuances.
Croyez, Monsieur le Président, à l’assurance de ma très haute considération.
Le Président de la FNC
Charles-Henri de Ponchalon
source: huttevirtuel
Date : 19 Septembre 2007
Destinataire : Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable
N° de Télécopie : 01.40.81.34.88
Nombre de pages incluant celle-ci : 2
Objet : TRES URGENT
Monsieur le Ministre,
Une réunion interministérielle se tenant demain jeudi 20 septembre à 10h00 concernant l’interdiction de transporter et d’utiliser les appelants pour la chasse au gibier d’eau, nous voulons attirer votre attention sur la question de leur interdiction, suite à l’avis de l’A.F.F.S.A. du 08 septembre dernier.
La mort de 3 cygnes en Moselle infectés du virus H5N1, a renforcé les mesures de surveillance inhérentes au plan de prévention de grippe aviaire. Mais plus de six semaines ont passé sans qu’aucun nouveau cas ne se soit déclaré sur l’ensemble du territoire. Rien ne semble donc s’opposer à la levée de cette interdiction.
En effet, cette interdiction prive les chasseurs de gibier d’eau de pratiquer leur loisir sportif, alors qu’ils sont très nombreux, tout particulièrement dans la région Nord Pas de Calais.
Dans l’attente d’une réponse positive de votre part,
Veuillez recevoir, Monsieur le Ministre, l’expression de mes sentiments distingués.
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